Adhérer à une chambre syndicale

Conventions collectives territoriales

Avant d'en faire usage, il convient de s'assurer que les textes n'ont pas fait l'objet de modification par un avenant ou un accord postérieur.

A - B - C - D - E - F - G - H - I - J - L - M - N - O - P - Q - R - S - T - U - V - Y

ADOUR ATLANTIQUE

AIN

Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires du département de l'Ain
Avenant du 2 février 2007 - Annexe II à la convention collective des mensuels des industries métallurgiques de l'Ain
Avenant du 25 février 2010 - Annexe II à la convention collective des mensuels des industries métallurgiques de l'Ain
Avenant du 12 mars 2012 - Annexe II à la convention collective des mensuels des industries métallurgiques de l'Ain
Avenant du 29 novembre 2012 - Annexe II à la convention collective des mensuels des industries métallurgiques de l'Ain
Avenant du 4 mars 2013 - Annexe II à la convention collective des mensuels des industries métallurgiques de l'Ain
Avenant du 21 mars 2014 - Annexe II à la convention collective des mensuels des industries métallurgiques de l'Ain

AISNE

Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de l'Aisne du 29 avril 2008 :
Accord du 10 janvier 2006 portant création de l'obligation de mettre en place un régime de prévoyance dans les entreprises de la Métallurgie de l'Aisne
Accord du 25 avril 2008 relatif aux garanties de rémunération effective (GRE), aux rémunérations minimales hiérarchiques(RMH)et à la prime de vacances des salaries, régie par l'avenant « mensuels »
Accord du 24 avril 2010 relatif aux garanties de rémunération effective (GRE), aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et à la prime de vacances des salaries, régie par l'avenant « mensuels »
Accord du 19 novembre 2010 relatif aux garanties de rémunération effective (GRE), aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et à la prime de vacances des salaries, régie par l'avenant « mensuels »
Accord du 11 février 2011 relatif aux garanties de rémunération effective (GRE), aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et à la prime de vacances des salaries, régie par l'avenant « mensuels »
Avenant du 6 mai 2011 relatif à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de l'Aisne
Avenant du 23 février 2012 relatif à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de l'Aisne
Accord du 23 février 2012 relatif aux garanties de rémunération effective (GRE) et primes de vacances dans les entreprises de la Métallurgie de l'Aisne
Accord du 23 février 2012 relatif au régime de prévoyance dans les entreprises de la Métallurgie de l'Aisne
Accord du 23 février 2012 à durée déterminée portant création d'un régime d'astreinte des non-cadres dans les entreprises de la Métallurgie de l'Aisne
Accord du 23 février 2012 à durée déterminée portant création d'une prime de déménagement dans les entreprises de la Métallurgie de l'Aisne
Accord du 6 mai 2013 relatif aux Garanties de rémunération Effective (GRE), aux Rémunérations Minimales Hiérarchiques (RMH), et à la prime de vacances, de la convention collective des Industries Métallurgiques, Mécaniques et connexes de l'Aisne
Accord du 11 juin 2014 relatif aux Garanties de rémunération Effective (GRE) et à la prime de vacances de la convention collective des Industries Métallurgiques, Mécaniques et connexes de l'Aisne

ALLIER

Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques connexes et similaires du département de l'Allier
Accord du 13 octobre 2006 portant fixation du barème de taux effectifs garantis annuels (TAG) et de la valeur du point servant à déterminer le montant des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) dans les entreprises métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires du département de l'Allier
Accord du 5 décembre 2007 portant fixation du barème de taux effectifs garantis annuels (TAG) et de la valeur du point servant à déterminer le montant des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) dans les entreprises métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires du département de l'Allier
Accord du 25 novembre 2008 portant fixation du barème de taux effectifs garantis annuels (TAG) et de la valeur du point servant à déterminer le montant des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) dans les entreprises métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires du département de l'Allier
Accord du 26 novembre 2009 portant fixation du barème de taux effectifs garantis annuels (TAG) et de la valeur du point servant à déterminer le montant des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) dans les entreprises métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires du département de l'Allier
Accord du 8 décembre 2010 portant fixation du barème de taux effectifs garantis annuels (TAG) et de la valeur du point servant à déterminer le montant des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) dans les entreprises métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires du département de l'Allier
Accord du 9 décembre 2011 portant fixation du barème de taux effectifs garantis annuels (TAG) et de la valeur du point servant à déterminer le montant des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) dans les entreprises métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires du département de l'Allier
Accord du 21 septembre 2012 portant fixation du barème de taux effectifs garantis annuels (TAG) et de la valeur du point servant à déterminer le montant des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) dans les entreprises métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires du département de l'Allier. Cet accord a été étendu par arrêté du 19 février 2013 (JO du 27 février 2013)
Accord du 13 juin 2013 portant fixation du barème de taux effectifs garantis annuels (TAG) et de la valeur du point servant à déterminer le montant des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) dans les entreprises métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires du département de l'Allier. Cet accord a été étendu par arrêté du 2 octobre 2013 (JO du 10 octobre 2013)

ALPES DE HAUTE PROVENCE

ALPES-MARITIMES

Convention collective des Alpes-Maritimes
Annexe I – Rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) – Taux effectifs garantis (TEG)
Annexe II – Accord territorial du 11 juin 1981 concernant le champ d'application de la convention collective
Avenant 23 novembre 2001 (modifiant l'article 55)
Avenant 27 novembre 2003 (modifiant les articles 52 et 54)
Avenant salaires 27 juillet 2005 (salaires 2005 et rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) septembre 2005)
Avenant du 24 juillet 2007 relatif aux rémunération minimales hiérarchiques (RMH)
Avenant du 21 juillet 2008 à la convention collective des industries métallurgiques électroniques et connexes des Alpes-Maritimes
Annexe I de l'avenant du 21 juillet 2008 à la convention collective des industries métallurgiques électroniques et connexes des Alpes-Maritimes
Annexe II de l'avenant du 21 juillet 2008 à la convention collective des industries métallurgiques électroniques et connexes des Alpes-Maritimes
Annexe I de l'accord du 26 février 2010 – Taux effectifs garantis (TEG)
Avenant du 26 février 2010 – Rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) – Taux effectifs garantis (TEG)
Annexe II de l'avenant du 1er avril 2010 – Rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Avenant du 31 mai 2011 – Rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) – Taux garantis annuels (TGA)
Avenant du 2 mai 2012 portant révision à la convention collective du 27 juillet 1989 des industries métallurgiques électroniques et connexes des Alpes-Maritimes
Avenant du 2 mai 2012 à la convention collective des industries métallurgiques électroniques et connexes des Alpes-Maritimes ainsi que ses annexes 1 et 2 sur les taux garantis annuels (TGA) et les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Avenant du 26 novembre 2012 à la convention collective des industries métallurgiques électroniques et connexes des Alpes-Maritimes ainsi que l'annexes 1 sur les taux garantis annuels (TGA) pour 2012
Avenant du 12 novembre 2013 – Rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) – Taux garantis annuels (TGA)
Avenant du 12 juin 2014 – Valeur du point – Taux garantis annuels (TGA)

ARDECHE (Drôme-Ardèche)

ARDENNES

Conventions collectives du travail des industries métallurgiques, mécaniques et connexes du département des Ardennes (9 Mo)
Accord du 13 décembre 2007 concernant le personnel non cadre régi par la convention collective de la métallurgie des Ardennes
Accord du 11 décembre 2008 relatif aux salaires
Accord du 9 juillet 2010 relatif aux salaires
Accord du 11 décembre 2011 relatif aux salaires
Accord du 24 avril 2013 relatif aux salaires

ARIEGE (Drôme-Ardèche)

AUBE

Convention collective des industries et métiers de la métallurgie de l'Aube du 5 juin 2002
Accord du 21 décembre 2004 relatif au barème des salaires minimaux effectifs garantis et au barème des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Accord du 21 décembre 2006 relatif à la prévoyance au sein des entreprises de la métallurgie de l'Aube
Accord du 21 décembre 2007 relatif au barème des salaires minimaux effectifs garantis et au barème des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Accord du 6 juillet 2010 relatif au barème des salaires minimaux effectifs garantis et au barème des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Accord du 12 juillet 2011 relatif aux barèmes des salaires minimaux effectifs garantis et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Accord du 12 juillet 2011 relatif au barème des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) pour le calcul de la prime d'ancienneté
Accord du 9 juillet 2012 relatif au barème des salaires minimaux effectifs garantis et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et au barème de l'indemnité de transport
Accord du 24 juin 2013 relatif au barème des SMEG et RMH
Accord du 14 novembre 2013, non étendu, relatif au barème des SMEG (rectification du coefficient 240)
Accord du 4 juin 2014 relatif au barème des SMEG et RMH

AUDE

AVEYRON

BELFORT/MONTBELIARD

BOUCHES-DU-RHONE

Convention collective des industries métallurgiques des Bouches-du-Rhône
Avenant du 8 décembre 2005 à la convention collective des industries métallurgiques des Bouches-du-Rhône (TGA - RMH)
Avenant du 13 décembre 2006 à la convention collective des industries métallurgiques des Bouches-du-Rhône (TGA - RMH)
Accord Prévoyance (voir Convention collective art. 24)
Avenant du 4 décembre 2007 à la convention collective des industries métallurgiques des Bouches-du-Rhône et Alpes de haute-Provence du 19 décembre 2006
- Tableau des taux garantis annuels (TGA) 2007
- Tableau des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) 2008
Avenant du 12 décembre 2008 à la convention collective des Industries métallurgiques des Bouches-du-Rhône et Alpes de Haute-Provence (TGA - RMH)
Avenant du 16 décembre 2009 relatif aux taux garantis annuels (TGA) pour l'année 2009
Avenant du 8 mars 2010 à la convention collective des industries métallurgiques des Bouches-du-Rhône et Alpes de haute-Provence du 19 décembre 2006
- Tableau des taux garantis annuels (TGA) 2010
- Tableau des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) 2010
Avenant du 12 avril 2011 à la convention collective des industries métallurgiques des Bouches-du-Rhône et Alpes de haute-Provence du 19 décembre 2006
- Tableau des taux garantis annuels (TGA) 2011
- Tableau des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) 2011
Avenant du 20 juin 2011 à la convention collective des Industries métallurgiques des Bouches-du-Rhône et Alpes de Haute-Provence (TGA - RMH)
Avenant du 4 mai 2012 à la convention collective des Industries métallurgiques des Bouches-du-Rhône et Alpes de Haute-Provence (TGA - RMH)
Avenant du 12 juin 2013 à la convention collective des Industries métallurgiques des Bouches-du-Rhône et Alpes de Haute-Provence (TGA - RMH)
Avenant du 14 avril 2014 à la convention collective des Industries métallurgiques des Bouches-du-Rhône et Alpes de Haute-Provence (TGA - RMH)

CALVADOS

Convention collective des industries métallurgiques mécaniques et connexes du département du Calvados
Accord du 22 décembre 2000 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) sur les salaires minimaux annuels garantis et sur l'indemnité de panier
Accord du 23 mai 2002 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), l'indemnité de panier de nuit et sur les salaires minimaux annuels garantis.
Accord du 10 juin 2004 sur les salaires minimaux annuels garantis à partir de l'année 2004
Accord du 18 avril 2006 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et les salaires minimaux annuels garantis
Accord du 6 juin 2007 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et les salaires minimaux annuels garantis
Avenant du 25 septembre 2007 relatif au régime de prévoyance
Accord du 14 mai 2008 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et les salaires minimaux annuels garantis
Accord du 2 avril 2009 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et les salaires minimaux annuels garantis
Accord du 24 février 2010 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et les salaires minimaux annuels garantis
Accord du 14 avril 2011 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et les salaires minimaux annuels garantis
Accord du 5 avril 2012 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et les salaires minimaux annuels garantis
Accord du 21 février 2013 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et les salaires minimaux annuels garantis
Accord du 12 juin 2014 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et les salaires minimaux annuels garantis

CHARENTE

Convention collective de la métallurgie de la Charente du 12 décembre 1989 - Clauses générales (date d'extention : 29-10-1990 JO du 01-11-1990)
Avenant du 12 décembre 1989 relatif à l'apprentissage
Annexe 3 : accord de salaires du 2 juillet 1991
Annexe 4 : accord du 21 avril 1980 relatif aux garanties de fin de carrière et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Accord du 12 octobre 2004 relatif aux salaires
Accord du 11 janvier 2006 relatif aux salaires
Accord du 31 mai 2006 relatif aux salaires
Accord du 17 décembre 2007 relatif aux salaires
Annexe 5 : protocole d'accord du 13 septembre 1974 relatif à des avantages particuloiers pour certaines catégories de mensuels
Annexe 6 : accord national du 12 juin 1987 relatif aux problèmes généraux de l'emploi
Accord du 17 octobre 2008 relatif aux salaires
Accord du 21 septembre 2009 relatif aux salaires
Accord du 20 décembre 2010 relatif aux salaires
Accord du 5 décembre 2011 relatif aux salaires
Accord du 10 décembre 2012 relatif aux salaires

CHARENTE-MARITIME

Convention collective de la métallurgie de la Charente-Maritime
Avenant n° 1 relatif aux ouvriers, employés, techniciens, dessinateurs et agents de maîtrise
Avenant n° 2 relatif à certaines catégories de personnels
Barème des taux garantis annuels (TAG) applicable pour l'année 2004
Rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) à compter du 1er janvier2005

CHER

Accord de branche prévoyance du 12 octobre 2005
Accord du 12 octobre 2005 sur la prévoyance
Avenant du 5 décembre 2005 sur la garantie annuelle territoriale de rémunération effective (GRE)
Avenant du 5 décembre 2005 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Avenant du 7 décembre 2007 à l'accord du 12 octobre 2005 sur la prévoyance
Avenant du 5 décembre 2007 sur la garantie annuelle territoriale de rémunération effective (GRE)
Avenant du 5 décembre 2007 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Avenant du 20 novembre 2008 (valeur du point) - Annexes
Avenant du 20 novembre 2008 à l'accord du 12 octobre 2005 sur la prévoyance
Avenant du 23 novembre 2010 à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, électroniques et connexes
Avenant du 30 novembre 2009 sur la garantie annuelle territoriale de rémunération effective (GRE)
Avenant du 30 novembre 2009 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Avenant du 30 novembre 2009 à l'accord du 12 octobre 2005 sur la prévoyance
Avenant du 23 novembre 2010 à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, électroniques et connexes
Avenant du 25 janvier 2011 sur la garantie annuelle territoriale de rémunération effective (GRE)
Avenant du 25 janvier 2011 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Avenant du 24 janvier 2012 sur la garantie annuelle territoriale de rémunération effective (GRE)
Avenant du 24 janvier 2012 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Avenant du 8 novembre 2012 sur la garantie annuelle territoriale de rémunération effective (GRE)
Avenant du 24 janvier 2013 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Avenant du 24 janvier 2013 sur la garantie annuelle territoriale de rémunération effective (GRE)
Accord du 24 janvier 2014 concernant la G.R.E. 2014
Accord du 24 janvier 2014 concernant la valeur du point et la RMH 2014
Accord du 24 janvier 2014 modifiant l’article 45 de l’avenant « mensuels » relatif à l’indemnité de panier
Avenant du 12 septembre 2014 à l'accord du 12 octobre 2005 sur la prévoyance

CORREZE

Convention collective des établissements métallurgiques, mécaniques, connexes et similaires du département de la Corrèze suivie des avenants « mensuels » (2 Mo)
Avenant du 5 septembre 2005 à la convention collective de la métallurgie de la Corrèze (Jo du 05.09.2005)
Avenant du 6 novembre 2006, de révision de certaines articles de la convention collective de la Métallurgie de Corrèze.
Avenant du 26 septembre 2007 à la convention collective de la métallurgie de Corrèze relatif à la prévoyance
Avenant salaires n° 66 du 30 novembre 2007
Avenant salaires n° 67 du 11 décembre 2008
Avenant salaires n° 68 du 21 décembre 2009
Avenant du 16 décembre 2010 à la convention collective de la métallurgie de Corrèze
Avenant salaires n° 69 du 17 février 2012
Avenant salaires n° 70 du 31 janvier 2013
Arrêté du 16 mai 2013 (JO du 24) portant extension d'un avenant à la convention collective des Industries Métallurgiques de la Corrèze
Avenant salaires n° 71 du 10 janvier 2014

COTE D'AZUR

COTE D'OR

Convention collective des industries métallurgiques mécaniques et connexes de la Côte d'Or
Avenant 2005-01 du 14 novembre 2005 sur les rémunérations
Avenant du 11 avril 2007 relatif aux rémunérations
Avenant du 22 avril 2008 sur les salaires minimaux des salariés non cadres pour l'année 2008 Cet accord comporte : - une revalorisation de barème des rémunérations minimales garanties annuelles (RMGA) pour l'année 2008 (voir barème joint), - une revalorisation de la valeur du point à compter du 1er mai 2008 (voir barème joint). Il est rappelé que cette valeur de point conduit à établir un barème de rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) qui servent de base de calcul à la prime d'ancienneté.
Avenant du 6 octobre 2009 sur les salaires minimaux des salariés non cadres pour l'année 2009 Cet accord comporte : - une revalorisation de barème des rémunérations minimales garanties annuelles (RMGA) pour l'année 2009 (voir barème joint), - une revalorisation de la valeur du point à compter du 1er octobre 2009 (voir barème joint). Il est rappelé que cette valeur de point conduit à établir un barème de rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) qui servent de base de calcul à la prime d'ancienneté
Avenant du 30 mars 2010 sur les salaires minimaux des salariés non cadres pour l'année 2010 Cet accord comporte : - une revalorisation de barème des rémunérations minimales garanties annuelles (RMGA) pour l'année 2009 (voir barème joint), - une revalorisation de la valeur du point à compter du 1er octobre 2009 (voir barème joint). Il est rappelé que cette valeur de point conduit à établir un barème de rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) qui servent de base de calcul à la prime d'ancienneté
Avenant du 7 avril 2011 sur les salaires minimaux des salariés non cadres pour l'année 2011 Cet accord comporte : - une revalorisation de barème des rémunérations minimales garanties annuelles (RMGA) pour l'année 2011 (voir barème joint), - une revalorisation de la valeur du point à compter du 1er mai 2011 (voir barème joint). Il est rappelé que cette valeur de point conduit à établir un barème de rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) qui servent de base de calcul à la prime d'ancienneté
Avenant du 21 octobre 2011 à la convention collective de la métallurgie de Côte d'Or portant intégration des dispositions de l'accord national étendu du 21 juin 2010
Avenant 2012-01 du 26 octobre 2012 sur les salaires pour l'année 2012
Avenant 2012-01 du 12 novembre 2013 sur les salaires pour l'année 2013

COTES D'ARMOR

Convention collective de la métallurgie, de la mécanique et de l'électronique des Côtes d'Armor :
Avenant mensuel du 5 avril 1991 à la convention collective des Côtes d'Armor
- 1991 - Barème des taux effectifs garantis annuels (TEGA) - Annexe à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électroniques, connexes et similaires des Côtes d'Armor
Arrêté d'extension du 11 mars 1992 à la convention collective départementale
Accord du 24 avril 2012 modifiant les dispositions de l'avenant « mensuels » du 5 avril 1991 de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électroniques connexes et similaires des Côtes d'Armor
Accord du 2 mai 2012 portant sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) à partir du 1er juillet 2012
Accord du 15 octobre 2012 portant sur les taux effectifs garantis annuels (TEGA) pour l'année 2012
Arrêté du 30 octobre 2012 (JO du 07.11.2012) portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électroniques, connexes et similaires des Côtes d'Armor
Accord du 20 juin 2014 portant sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) à partir du 1er juillet 2014
Accord du 20 juin 2014 portant sur les taux effectifs garantis annuels (TEGA) pour l'année 2014

CREUSE

DORDOGNE

Convention collective des industries métallurgiques et connexes de la Dordogne
Accord du 9 décembre 2008 sur les rémunération effectives garanties (REG) pour l'année 2008
Accord du 9 décembre 2008 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) pour l'année 2009
Accord du 6 décembre 2010 sur les taux effectifs garantis (TEG) pour l'année 2010
Accord du 6 décembre 2010 portant sur la mise en place d'un régime de prévoyance complémentaire dans la métallurgie de la Dordogne
Accord du 7 février 2011 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) pour l'année 2011
Accord du 7 février 2011 sur les taux effectifs garantis (TEG) pour l'année 2011
Accord du 5 mars 2012 sur les rémunérations effectives garanties (REG) pour l'année 2012
Accord du 5 mars 2012 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) pour l'année 2012
Accord du 18 février 2013 sur les rémunérations effectives garanties (REG) pour l'année 2012
Accord du 18 février 2013 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) pour l'année 2012
Accord du 13 janvier 2014 sur les rémunérations effectives garanties (REG) pour l'année 2013
Accord du 13 janvier 2014 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) pour l'année 2013

DOUBS

Convention collective des industries mécaniques, microtechniques et connexes du Doubs du 31 mai 1985 Textes conventionnels du Doubs comprenant l'arrondissement de Pontarlier, Besançon, et les cantons de Maîche et du Russey
Commission paritaire territoriale de l'Emploi, règles de fonctionnement du 6 mai 1988
Avenant du 14 février 1994(annexe aux " Dispositions générales" ) relatif au champ d'application de la convention collective du GIMM du 31 mai 1985 modifiée
Avenant du 24 juin 2005 à la convention collective des industries mécaniques microtechniques et connexes du Doubs du 31 mai 1985 (relatif aux salaires)
Avenant du 7 juillet 2006 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et aux rémunérations annuelles garanties (RAG)
Avenant du 28 juin 2007 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et aux rémunérations annuelles garanties(RAG)
Avenant du 2 juillet 2008 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et aux rémunérations annuelles garanties (RAG)
Avenant du 31 août 2009 à la convention collective des industries mécaniques microtechniques et connexes du Doubs du 31 mai 1985 (relatif aux salaires)
Avenant du 17 mai 2010 à la convention collective des industries mécaniques microtechniques et connexes du Doubs du 31 mai 1985 (relatif aux salaires)
Avenant du 29 mars 2011 à la convention collective des industries mécaniques microtechniques et connexes du Doubs du 31 mai 1985 (relatif aux salaires)
Recommandations 2012 relatives aux salaires
Avenant du 24 juin 2013 à la convention collective des industries mécaniques microtechniques et connexes du Doubs du 31 mai 1985 (relatif aux salaires)
Avenant du 23 avril 2014 à la convention collective des industries mécaniques microtechniques et connexes du Doubs du 31 mai 1985 (relatif à la prime de panier)
Avenant du 26 mai 2014 à la convention collective des industries mécaniques microtechniques et connexes du Doubs du 31 mai 1985 (relatif aux salaires)

DRÔME-ARDÈCHE

Convention collective de la métallurgie de Drôme-Ardèche
Avenant n° 2 du 26 mai 1975 relatif à certaines catégories d'E.T.D.A.
Avenant n° 36 du 14 juin 1994 relatif à la fixation des taux effectifs garantis annuels (TEGA) et des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Avenant n° 44 du 5 janvier 2005 relatif à la fixation des taux effectifs garantis annuels (TEGA) et des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Avenant n° 46 du 21 décembre 2006 relatif à la fixation des taux effectifs garantis annuels (TEGA) et des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Avenant n° 47 du 17 décembre 2007 relatif à la fixation des taux effectifs garantis annuels (TEGA) et des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Avenant n° 48 du 7 juillet 2008 relatif à la prévoyance
Avenant n° 52 du 14 janvier 2011 relatif à la fixation des taux effectifs garantis annuels (TEGA) et des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Avenant n° 53 du 18 novembre 2011 relatif à l'intégration des dispositions sur la rémunération des apprentis de l'accord national du 1er juillet 2011
Avenant n° 54 du 10 février 2012 relatif à la fixation des taux effectifs garantis annuels (TEGA) et des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Avenant n° 55 du 1er mars 2013 relatif à la fixation des taux effectifs garantis annuels (TEGA) et des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Avenant du 24 juin 2013 relatif à la fixation des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), de la garantie annuelle de rémunération effective (GARE) et l'indemnité de panier
Avenant n° 56 du 25 février 2014 relatif à la fixation des taux effectifs garantis annuels (TEGA) et des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

EURE

Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques et connexes du département de l'Eure du 1erjuillet 1976, dispositions générales
Avenant n° 1 " mensuels " (9 Mo)
Avenant n° 2 relatif à certaines catégories de mensuels
Accord du 9 mai 2005 sur les rémunérations hiérarchiques (base de calcul de la prime d'ancienneté), sur les rémunérations annuelles effectives (RMH) et sur la prime de panier
Accord du 12 juillet 2005 portant création de l'obligation de mettre en place un régime de prévoyance dans les entreprises de la métallurgie de l'Eure
Accord du 13 décembre 2005 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) (base de calcul de la prime d'ancienneté), sur les rémunérations annuelles effectives (RAE) et sur la prime de panier
Accord du 8 janvier 2007 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) (base de calcul de la prime d'ancienneté), sur les rémunérations annuelles effectives (RAE) et sur la prime de panier
Accord du 7 janvier 2008 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) (base de calcul de la prime d'ancienneté), sur les rémunérations annuelles effectives (RAE) et sur la prime de panier
Accord du 15 janvier 2009 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) (base de calcul de la prime d'ancienneté), sur les rémunérations annuelles effectives (RAE), sur la prime de panier et sur la prévoyance
Accord du 5 janvier 2010 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) (base de calcul de la prime d'ancienneté), sur les rémunérations annuelles effectives (RAE) et sur la prime de panier
Accord du 6 janvier 2011 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) (base de calcul de la prime d'ancienneté), sur les rémunérations annuelles effectives (RAE) et sur la prime de panier
Accord du 16 décembre 2011 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) (base de calcul de la prime d'ancienneté), sur les rémunérations annuelles effectives (RAE) et sur l'indemnité de panier
Accord du 11 janvier 2012 portant création d'une autorisation d'absence de deux heures données aux membres de la CPTE, en vue de sa préparation
Accord du 15 janvier 2013 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (base de calcul de la prime d'ancienneté), sur les rémunérations annuelles effectives, et sur l'indemnité de panier
Accord du 16 janvier 2014 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (base de calcul de la prime d'ancienneté), sur les rémunérations annuelles effectives, et sur l'indemnité de panier

EURE-ET-LOIR

Convention collective des industries métallurgiques mécaniques et connexes d'Eure et Loir
Avenant à la convention collective des industries métallurgiques mécaniques et connexes d'Eure et Loir portant fixation de nouvelles rémunérations annuelles garanties (RAG) à partir de l'année 2004
Avenant n° 2 relatif à certaines catégories de mensuels
Avenant du 20 décembre 2007 portant fixation de nouvelles rémunérations annuelles garanties (RAG) à partir de l'année 2007
Avenant du 20 décembre 2007 portant fixation d'une nouvelle valeur du point
Avenant du 18 juillet 2008 portant fixation de nouvelles rémunérations annuelles garanties (RAG) à partir de l'année 2008
Avenant du 27 février 2009 à la convention collective des industries métallurgiques mécaniques et connexes d'Eure et Loir modifiant l'article 3 relatif aux périodes d'essai et l'article 33 relatif aux indemnités de licenciements
Accord du 27 février 2009 relatif à la prévoyance complémentaire
Accord du 27 février 2009 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) 2009
Accord du 27 février 2009 portant fixation d'une nouvelle valeur du point
Accord du 29 janvier 2010 portant fixation d'une nouvelle valeur du point
Accord du 29 janvier 2010 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) 2010
Accord du 29 janvier 2010 relatif à l'indemnité de panier
Accord du 29 janvier 2010 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) 2010
Avenant du 11 mars 2011 relatif au départ en retraite (art. 34) et à la mise à la retraite avant 65 ans (art. 34 bis) de l'avenant Mensuels
Avenant du 11 mars 2011 relatif à la rupture conventionnelle (art. 33 bis) de l'avenant Mensuels
Avenant du 11 mars 2011 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) 2011
Avenant du 11 mars 2011 portant fixation d'une nouvelle valeur du point 2011
Avenant du 9 mars 2012 fixant la valeur du point au 1er mai 2012
Avenant du 9 mars 2012 sur les rémunérations annuelles garanties pour l'année 2012 (RAG)
Avenant du 9 mars 2012 sur la valeur de la prime de panier à comtper du 1er mai 2012
Avenant du 5 octobre 2012 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) 2012

FINISTERE

Convention collective de la métallurgie et des industries connexes du Finistère
Avenant n° 2 relatif à certaines catégories de mensuels.
Commission paritaire de l'emploi de la métallurgie du Finistère (CPEMF), règles de fonctionnement, du 15 décembre 1988
Avenant n° 34 du 29 octobre 2007 relatif à la prévoyance
Avenant n° 45 du 19 juillet 2013 relatif aux taux effectifs garantis annuels (TEGA) à compter de 2013
Avenant n° 46 du 19 juillet 2013 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) à compter du 1er juillet 2013

GARD-LOZERE

Convention collective de la métallurgie du Gard et de la Lozère
Accord du 24 novembre 2003 sur les rémunérations annuelles garanties et sur la valeur du point à partir de l'année 2003
Accord du 14 février 2007 sur les rémunérations annuelles garanties (RAG) et sur la valeur du point à partir de l'année 2006
Accord du 11 mars 2008 sur les rémunérations annuelles garanties (RAG) et sur la valeur du point à partir de l'année 2007
Accord du 5 septembre 2008 sur les rémunérations annuelles garanties (RAG) et sur la valeur du point à partir de l'année 2008
Accord du 8 décembre 2009 sur les rémunérations annuelles garanties (RAG) et sur la valeur du point à partir de l'année 2009
Accord du 11 janvier 2011 sur les rémunérations annuelles garanties (RAG) et sur la valeur du point à partir de l'année 2011
Accord du 30 octobre 2012 sur les rémunérations annuelles garanties (RAG) et sur la valeur du point à partir de l'année 2012
Accord du 2 avril 2013 sur les rémunérations annuelles garanties (RAG) et sur la valeur du point à partir de l'année 2013
Accord du 30 avril 2014 sur les rémunérations annuelles garanties (RAG) et sur la valeur du point à partir de l'année 2014

GERS

GIRONDE-LANDES

Convention collective applicable aux industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la Gironde et des Landes du 19 février 1991
Clauses particulières concernant les mensuel
Accord du 19 décembre 2004 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Accord du 12 décembre 2005 sur les rémunérations effectives garanties pour l'année 2005 (REG)
Accord du 2 octobre 2007 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Accord du 2 octobre 2007 sur les rémunérations effectives garanties pour l'année 2007 (REG)
Accord du 5 septembre 2008 sur les rémunérations annuelles garanties (RAG) et sur la valeur du point
Accord du 24 juillet 2009 sur les rémunérations minimales hiérarchiques pour l'année 2009 (RMH)
Accord du 24 juillet 2009 sur les rémunérations effectives garanties pour l'année 2009 (REG)
Accord du 27 mai 2011 sur les rémunérations minimales hiérarchiques pour l'année 2009 (RMH)
Accord du 27 mai 2011 sur les rémunérations effectives garanties pour l'année 2009 (REG)
Accord du 21 mai 2012 sur les rémunérations minimales hiérarchiques pour l'année 2012 (RMH)
Accord du 21 mai 2012 sur les rémunérations effectives garanties pour l'année 2012 (REG)
Accord du 23 octobre 2012 sur les rémunérations effectives garanties pour l'année 2012 (REG)
Accord du 4 avril 2013 sur les rémunérations minimales hiérarchiques pour l'année 2013 (RMH)
Accord du 4 avril 2013 sur les rémunérations effectives garanties pour l'année 2013 (REG)
Accord du 2 juin 2014 sur les rémunérations effectives garanties pour l'année 2013 (REG)

HAUTES-ALPES

voir Isère

HAUTE-GARONNE

HERAULT

Convention collective des industries métallurgiques électroniques & connexes de l'Hérault, de l'Aude et des Pyrénées, applicable à compter du 1er mai 1990
Avenant du 5 octobre 2001 concernant l'indemnité de panier de nuit, publié au JO du 28 mars 2002
Accord du 22 juin 2005 concernant la convention collective des industries métallurgiques et électroniques de l'Hérault, de l'Aude et des Pyrénées-Orientales
Accord du 26 juin 2006 concernant la convention collective des industries métallurgiques et électroniques de l'Hérault, de l'Aude et des Pyérénees-Orientales
Accord du 27 juillet 2007 concernant la convention collective des industries métallurgiques et électroniques de l'Hérault, de l'Aude et des Pyrénées-Orientales
Accord du 25 juillet 2008 concernant la convention collective des industries métallurgiques et électroniques de l'Hérault, de l'Aude et des Pyrénées-Orientales
Avenant du 29 mai 2009 concernant la convention collective des industries métallurgiques, électroniques et connexes de l'Hérault, de l'Aude et des Pyrénées-Orientales – Extension par arrêté du 12 juillet 2010 (JO du 21.07.2010)
Accord du 24 juillet 2009 concernant la convention collective des industries métallurgiques et électroniques de l'Hérault, de l'Aude et des Pyrénées-Orientales
Accord du 27 avril 2010 sur les salaires concernant la convention collective des industries métallurgiques et électroniques de l'Hérault, de l'Aude et des Pyrénées-Orientales
Accord du 14 janvier 2011 sur les salaires concernant la convention collective des industries métallurgiques et électroniques de l'Hérault, de l'Aude et des Pyrénées-Orientales
Avenant rectificatif du 14 janvier 2011 à l'accord du 14 janvier 2011 sur les salaires concernant la convention collective des industries métallurgiques et électroniques de l'Hérault, de l'Aude et des Pyrénées-Orientales
Arrêté du 23 août 2011 portant extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques et électroniques de l'Hérault, de l'Aude et des Pyrénées-Orientales (n° 1577)
Avenant du 23 mars 2012 à la convention collective des industries métallurgiques et électroniques de l'Hérault, de l'Aude et des Pyrénées-Orientales
Avenant du 23 mars 2012 sur les salaires concernant la convention collective des industries métallurgiques et électroniques de l'Hérault, de l'Aude et des Pyrénées-Orientales
Avenant du 23 novembre 2012 sur les salaires concernant la convention collective des industries métallurgiques et électroniques de l'Hérault, de l'Aude et des Pyrénées-Orientales
Avenant du 26 juillet 2013 sur les salaires concernant la convention collective des industries métallurgiques et électroniques de l'Hérault, de l'Aude et des Pyrénées-Orientales
Avenant du 20 mai 2014 sur les salaires concernant la convention collective des industries métallurgiques et électroniques de l'Hérault, de l'Aude et des Pyrénées-Orientales

ILLE-ET-VILAINE ET MORBIHAN

Accord du 21 juin 1961 applicable au 1er juillet 1961
Accord du 12 avril 1976 " agents de maîtrise "
Accord du 12 avril 1976 sur la classification
Accord du 3 septembre 1976 modifiant l'avenant relatif à certaines catégories de mensuels
Accord du 16 mai 1989 modifiant les dispositions générales de la convention collective des industries métallurgiques, électriques et électroniques d'Ille-et-Vilaine et du Morbihan
Accord du 16 mai 1989 modifiant l'avenant " mensuels " de la convention collective des industries métallurgiques, électriques et électroniques d'Ille-et-Vilaine et du Morbihan
Accord du 15 juin 2001 complétant l'article 40 de l'avenant mensuel de la convention collective des industries métallurgiques, électriques et électroniques d'Ille-et-Vilaine et du Morbihan
Accord du 31 mai 2002 modifiant les dispositions de l'avenant " mensuels " de la convention collective des industries métallurgiques, électriques et électroniques d'Ille-et-Vilaine et du Morbihan résultant de l'accord du 12 avril 1976 modifié par avenant du 16 mai 1989.
Accord du 7 mai 2004 relative aux rémunérations minimales hiérarchiques et aux rémunérations annuelles garanties (RMH et RAG)
Accord du 27 juin 2005 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG)
Accord du 9 décembre 2005 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Accord du 13 février 2006 relatif aux rémunérations annuelles garanties et son Avenant du 19 octobre 2006 à l'accord du 13 février 2006
Accord du 23 mars 2007 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG)
Accord du 15 juin 2007 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Avenant du 21 septembre 2007 à l'accord du 23 mars 2007 portant sur les rémunérations annuelles garanties pour 2007 (RAG)
Accord prévoyance du 7 décembre 2007
Accord du 10 avril 2008 sur les rémunérations annuelles garanties (RAG)
Accord du 27 juin 2008 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Accord du 22 octobre 2008 sur les rémunérations annuelles garanties (RAG)
Accord du 10 avril 2008 sur les rémunérations annuelles garanties (RAG)
Accord du 18 juin 2009 sur les rémunérations annuelles garanties (RAG)
Accord du 1er juillet 2009 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Accord du 18 mars 2010 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Accord du 18 mars 2010 sur les rémunérations annuelles garanties (RAG)
Accord du 24 mars 2011 sur les rémunérations annuelles garanties (RAG)
Accord du 24 mars 2011 sur les rémunérations annuelles garanties (RMH)
Accord du 12 mai 2011 modifiant les dispositions de l'avenant " Mensuels » de la convention collective d'Ille et Vilaine et du Morbihan
Accord du 10 avril 2012 sur les rémunérations annuelles garanties (RAG)
Accord du 10 avril 2012 sur les rémunérations annuelles garanties (RMH)
Avenant du 26 octobre 2012 sur les rémunérations annuelles garanties (RAG)
Accord du 7 mai 2013 sur les rémunérations annuelles garanties (RAG)
Accord du 7 mai 2013 sur les rémunérations annuelles garanties (RMH)
Accord du 20 décembre 2013 modifiant les dispositions de l'avenant " Mensuels » de la convention collective d'Ille et Vilaine et du Morbihan
Accord du 29 avril 2014 sur les rémunérations annuelles garanties (RMH)

INDRE

Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, connexes et similaires de l'Indre
Avenant du 23 janvier 2009 à la convention collective applicable aux entreprises des industries métallurgiques de l'Indre, relatif à la prévoyance
Avenant du 14 novembre 2009 relatif aux taux effectifs garantis (TAG)
Accord du 19 novembre 2009 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Accord du 14 mai 2012 relatif à la valeur du point et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) au 1er mai et au 1ernovembre 2012
Accord du 14 mai 2012 relatif aux taux effectifs garantis (TEG)
Accord TEG à compter du 1er janvier 2013
Accord Valeur du Point et RMH à compter du 1er septembre 2013

INDRE-ET-LOIRE

Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires d'Indre-et-Loire
Accord paritaire du 30 avril 2003 relatif aux salaires annuels garantis (SAG) - Annexe III
Accord du 7 octobre 2005 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) - Annexe III
Accord du 4 juillet 2006 applicable à partir de l'année 2006 pour les rémunérations annuelles garanties (RAG), applicable à partir du 1er août 2006 pour les rémunérations minimales hiérarchiques(RMH) - Annexe III
Barème des primes mensuelles d'ancienneté applicables à compter du 1er août 2006 : - concernant les administratifs et techniciens et les agents de maîtrise (sauf agents de maîtrise d'atelier) - concernant les agents de maîtrise d'atelierconcernant les ouvriers
Accord du 19 novembre 2007 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) - barème des RAG 2007barème des primes mensuelles d'ancienneté
Accord du 27 octobre 2008 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Accord du 9 novembre 2009 sur les salaires - Extension par arrêté du 8 mars 2010 (JO du 13.03.2010)
Accord du 9 novembre 2009 relatif aux primes d'ancienneté des personnels non cadres
Accord du 9 novembre 2009 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG)
Accord du 12 juillet 2010 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) - barème du 12 juillet 2010 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) pour 2010 - barème du 12 juillet 2010 relatif aux primes d'ancienneté pour 2010 à partir du 1er septembre 2010
Accord du 17 octobre 2011 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) - barème du 17 octobre 2011 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) applicable à partir de l'année 2011 - barème du 17 octobre 2011 relatif aux primes mensuelles d'ancienneté applicable à partir du 1er décembre 2011
Accord du 20 avril 2012 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) ainsi que les barêmes des primes mensuelles d'ancienneté et RAG
Accord du 29 avril 2013 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) - barème des RAG 2013barème des primes mensuelles d'ancienneté
Accord du 16 juillet 2013 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG)
Accord du 7 octobre 2014 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) - barème des RAG 2014barème des primes mensuelles d'ancienneté au 1er novembre 2014

ISERE

Convention collective des mensuels des industries des métaux de l'Isère et des Hautes-Alpes
Avenant particulier à l'article 47 (Annexe II)
Avenant interprétatif et modificatif, relatif à l'article 47 applicable au 1er octobre 2001
Avenant du 21 juillet 2005 - Taux effectifs annuels et rémunérations minimales hiérarchiques (TEGA)
Avenant du 9 janvier 2006 relatif aux taux effectifs garantis annuels (TEGA) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Avenant du 26 janvier 2007 relatif aux taux effectifs garantis annuels (TEGA) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Avenant du 1er février 2008 relatif aux taux effectifs garantis annuels (TEGA) applicables à l'année civile 2008 et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) applicables à compter du 1er janvier 2008
Avenant du 17 mars 2009 relatif aux taux effectifs garantis annuels applicables à l'année civile 2009 et aux rémunérations minimales hiérarchiques applicables à compter du 1er mars 2009
Avenant du 12 avril 2010 - Taux effectifs annuels et rémunérations minimales hiérarchiques (TEGA)
Avenant du 18 mars 2011 - Taux effectifs garantis annuels et rémunérations minimales hiérarchiques (TEGA)
Avenant du 19 novembre 2011 relatif à la mise en place d'un régime conventionnel complémentaire de frais de santé
Avenant du 1er avril 2012 relatif aux taux effectifs garantis annuels (TEGA) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Avenant du 6 février 2013 relatif aux Garanties Collectives de Prévoyance
Avenant du 22 février 2013 relatif aux Taux effectifs Garantis Annuels (TEGA) et Rémunérations minimales hiérarchiques (RHM)
Avenant du 11 mars 2014 relatif aux Taux effectifs Garantis Annuels (TEGA) et Rémunérations minimales hiérarchiques (RHM)
Avenant du 23 juillet 2014 relatif à la mise en conformité du régime conventionnel complémentaire de frais de santé
Avenant n° 2 du 22 octobre 2014 relatif au régime conventionnel complémentaire de frais de santé

JURA

Convention collective des industries métallurgiques mécaniques similaires et connexes du Jura
Avenant du 29 avril 2005 à la convention collective du Jura du 5 avril 1994
Avenant du 2 juin 2006 à la convention collective du Jura du 5 avril 1994
Avenant du 26 juin 2007 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et aux rémunérations effectives garanties (REG)
Avenant du 1er juillet 2008 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et aux rémunérations effectives garanties (REG)
Avenant du 1er mai 2010 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et aux rémunérations effectives garanties (REG)
Avenant du 1er mai 2011 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et aux rémunérations effectives garanties (REG)
Avenant du 1er avril 2012 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et aux rémunérations effectives garanties (REG)
Avenant du 1er avril 2012 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et aux rémunérations effectives garanties (REG)
Recommandations pour 2012 relatif aux rémunérations effectives garanties (REG)
Avenant du 1er juin 2013 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et aux rémunérations effectives garanties (REG)
Avenant du 1er juin 2014 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et aux rémunérations effectives garanties (REG)

LANGUEDOC-ROUSSILLON

LOIR-ET-CHER

Convention collective applicables aux entreprises des industries métallurgiques et connexes du Loir-et-Cher
Avenant relatif à " certaines catégories de mensuels "
Avenant " mensuels "
Accord du 23 mars 2006 relatif à la rémunération annuelle garantie
Accord du 14 février 2006 sur la prévoyance dans la branche de la métallurgie du département du Loir-et-Cher
Accord du 18 décembre 2007 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Accord du 23 décembre 2010 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG)
Accord du 23 décembre 2010 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Accord du 6 janvier 2011 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Accord du 6 janvier 2011 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG)
Arrêté du 2 mai 2011 portant extension à l'accord relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Accord du 24 janvier 2012 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG)
Accord du 24 janvier 2012 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Avenant du 29 novembre 2012 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG)

LOIRE

Convention collective des salariés de la métallurgie de la Loire et de l'arrondissement d'Yssingeaux du 19 février 1990 suivie de : - Avenant du 19 février 1990 relatif à certaines catégories de mensuels - Avenant du 19 février 1990 relatif aux ouvriers - Accord du 18 mai 1992 portant avenant à la convention collective - Accord du 31 octobre 2000 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques - Accord du 17 décembre 2004 relatif à la rémunération effective garantie annuelle - Accord du 17 décembre 2004 relatif à l'indemnité de panier de nuit
Accord du 26 juin 2006 relatif : - aux rémunérations minimales hiérarchiques - à la rémunération effective garantie annuelle - à l'indemnité de panier de nuit
Accord du 26 novembre 2007 relatif à la rémunération effective garantie annuelle et à l'indemnité de panier de nuit
Accord du 30 juin 2008 relatif : - aux rémunérations minimales hiérarchiques - à la rémunération effective garantie annuelle - à l'indemnité de panier de nuit
Accord du 1er janvier 2009 relatif : - aux rémunérations minimales hiérarchiques - à la rémunération effective garantie annuelle - à l'indemnité de panier de nuit
Accord du 3 mai 2010 relatif : - aux rémunérations minimales hiérarchiques - à la rémunération effective garantie annuelle - à l'indemnité de panier de nuit
Accord du 4 avril 2011 relatif à la rémunération effective garantie annuelle
Accord du 1er octobre 2012 relatif : - à la rémunération effective garantie annuelle (REGA) - aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) - l'indemnité de panier de nuit
Accord du 11 octobre 2013 relatif : - à la rémunération effective garantie annuelle (REGA) - aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) - l'indemnité de panier de nuit
Accord du 14 mars 2014 relatif : - à la rémunération effective garantie annuelle (REGA) - aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) - l'indemnité de panier de nuit

LOIRE-ATLANTIQUE

Convention collective de Loire-Atlantique applicable à compter du 7 juin 2013
(Archive) Convention collective de Loire-Atlantique antérieure au 7 juin 2013
Accord du 6 janvier 2006 relatif aux taux effectifs garantis (TEG) annuels et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Accord du 17 novembre 2006 relatif aux taux effectifs garantis (TEG) annuels aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Accord du 13 décembre 2007 relatif aux taux effectifs garantis (TEG) annuels et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Accord du 9 octobre 2009 relatif aux taux effectifs garantis (TEG)
Accord du 9 octobre 2009 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) pour 2010
Accord du 27 octobre 2010 relatif aux taux effectifs garantis (TEG)
Accord du 27 octobre 2010 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) pour 2011
Accord du 23 mars 2011relatif aux taux effectifs garantis (TEG)
Accord du 9 février 2012 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) pour 2012
Accord du 29 février 2012 relatif aux taux effectifs garantis (TEG) pour 2012
Accord du 25 mars 2013 relatif aux taux effectifs garantis (TEG) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) pour 2013

LOIRET

Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques et connexes du département du Loiret. Dispositions communes
Accord du 3 décembre 2004 sur les rémunérations minimales hiérarchiques
Avenant relatif a certaines catégories de mensuels
Accord du 5 janvier 2006 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) et au rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Accord du 26 décembre 2006 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) et au rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Accord du 13 juillet 2007 relatif à la prévoyance complémentaire
Accord du 12 décembre 2007 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Accord du 24 octobre 2008 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et aux rémunérations annuelles garanties (RAG)
Accord du 6 novembre 2009 relatif aux rémunérations annuelles garanties
Accord du 30 juin 2010 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Accord du 14 décembre 2010 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et valeur du point
Accord du 16 septembre 2011 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et valeur du point
Accord du 17 décembre 2012 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et valeur du point
Accord du 17 décembre 2012 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG)
Accord du 21 octobre 2013 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), valeur du point et aux rémunérations annuelles garanties (RAG)
Avenant " Mensuels " du 18 novembre 2013 de la convention collective du 31 janvier 1997 applicable aux entreprises des industries métallurgiques du Loiret
Avenant " Dispositions communes " du 18 novembre 2013 de la convention collective du 31 janvier 1997 applicable aux entreprises des industries métallurgiques du Loiret
Avenant du 18 novembre 2013 de la convention collective du 31 janvier 1997 applicable aux entreprises des industries métallurgiques du Loiret modifiant les avenants " Dispositions communes " et " Mensuels"

LOT

LOT-ET-GARONNE

Convention collective applicable aux industries métallurgiques, mécaniques et connexes du Lot-et-Garonne du 12 janvier 1996
Accord du 15 novembre 2007 portant sur la mise en place d'un régime de prévoyance complémentaire dans la Métallurgie de Lot-et-Garonne
Accord du 13 octobre 2011 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Accord du 13 octobre 2011 relatif aux rémunérations effectives garanties (REG)
Accord du 22 novembre 2012 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Accord du 22 novembre 2012 relatif aux rémunérations effectives garanties (REG)

LOZÈRE

voir Gard

MAINE-ET-LOIRE

Convention collective applicable aux entreprises des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, électroniques, connexes et similaires de Maine-et-Loire
Avenant du 12 octobre 2005 portant accord sur les barèmes des rémunérations minimales hiérarchiques, les taux effectifs garantis annuels (TEGA) et le taux de l'indemnité de panier.
Avenant du 16 octobre 2006 à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, électroniques, connexes et similaires de Maine-et-Loire du 21 décembre 1995 portant accord sur les taux effectifs garantis annuels (TEGA)
Avenant du 21 décembre 2006 à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, électroniques, connexes et similaires de Maine-et-Loire du 21 décembre 1995 portant accord sur : 1/ les barèmes des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), 2/ les taux effectifs garantis annuels (TEGA) et 3/ le taux de l'indemnité de panier.
Barème des taux effectifs garantis annuels (TEGA) applicables a partir du 1er janvier 2007, établis pour une durée annuelle de travail correspondant à la durée légale du travail
Avenant du 14 décembre 2007 relatif aux barèmes des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), aux taux effectifs garantis annuels (TEGA) et au taux de l'indemnité de panier
Avenant du 7 décembre 2009 relatif aux barèmes des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), aux taux effectifs garantis annuels (TEGA) et au taux de l'indemnité de panier
Avenant du 21 décembre 2010 relatif aux barèmes des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), aux taux effectifs garantis annuels (TEGA) et au taux de l'indemnité de panier
Avenant du 9 décembre 2011 relatif aux barèmes des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), aux taux effectifs garantis annuels (TEGA) et au taux de l'indemnité de panier
Avenant du 24 septembre 2012 à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, électroniques, connexes et similaires de Maine-et-Loire du 21 décembre 1995
Avenant du 21 décembre 2012 relatif aux barèmes des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), aux taux effectifs garantis annuels (TEGA) et au taux de l'indemnité de panier
Avenant du 29 avril 2013 à la Convention Collective des Mensuels des Industries Métallurgiques et connexes de Maine et Loire relatif à la Prévoyance
Avenant du 17 janvier 2014 à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, électroniques, connexes et similaires de Maine et Loire du 21 décembre 1995.

MANCHE

Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, connexes et similaires du département de la Manche : dispositions générales
Annexe II, champ d'application professionnel
Annexe III : rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et taux effectifs garantis annuels (TAG)
Avenant relatif à certaines catégories de mensuels
Avenant « mensuels » - Mise à jour : accord n° 33
Accord du 6 juillet 2011 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et aux taux effectifs garantis (TAG)
Accord n° 34 du 12 octobre 2012 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et aux taux effectifs garantis (TAG)
Accord du 12 octobre 2012 (Annexe III) relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et aux taux effectifs garantis (TAG)
Accord n° 35 du 26 mai 2014 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et aux taux effectifs garantis (TAG)

MARNE

Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes du département de la Marne
Annexe III dispositions relatives à certaines catégories de mensuels
Accord du 18 novembre 2005 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) et à la valeur du point
Accord du 6 juin 2006 relatif aux rémunérations annuelles garanties et à la valeur du point
Accord du 16 novembre 2007 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) et à la valeur du point
Accord du 17 novembre 2008 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) et à la valeur du point
Accord du 12 novembre 2009 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) et à la valeur du point
Accord du 20 mai 2010 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et taux effectifs garantis annuels (TEGA)
Accord du 22 juin 2010 relatif aux RAG et à la valeur du point
Accord du 20 juillet 2011 relatif aux RAG et à la valeur du point
Accord du 25 juillet 2012 relatif aux RAG et à la valeur du point
Accord du 26 avril 2013 relatif aux RAG et à la valeur du point

HAUTE-MARNE

Convention collective de travail des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la Haute-Marne et de la Meuse (10 Mo)
Avenant du 6 décembre 2002 relatif aux rémunérations effectives garanties annuelles (REGA)
Avenant du 13 novembre 2006 relatif à la valeur du point
Avenant du 13 novembre 2006 relatif aux rémunérations effectives garanties annuelles (REGA)
Avenant du 10 juillet 2007 relatif aux rémunérations effectives garanties annuelles (REGA)
Avenant du 10 juillet 2007 relatif à la valeur du point
Avenant du 7 juillet 2008 relatif à la prévoyance
Avenant du 31 mars 2010 relatif aux rémunérations effectives garanties annuelles (REGA)
Avenant du 31 mars 2010 relatif à la valeur du point
Avenant du 24 mai 2011 relatif aux rémunérations effectives garanties annuelles (REGA)
Avenant du 24 mai 2011 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Avenant du 31 mai 2012 relatif aux rémunérations effectives garanties annuelles (REGA)
Avenant du 31 mai 2012 relatif à la valeur du point
Avenant du 31 mars 2014 relatif aux rémunérations effectives garanties annuelles (REGA) et à la valeur du point
Avenant du 23 avril 2014 révisant la Convention collective de la Haute-Marne et Meuse

MAYENNE

Convention collective de la métallurgie de la Mayenne : dispositions communes
Avenant relatif à certaines catégoriers d'ouvriers, d'employés administratifs, de techniciens et d'agents de maîtrise (O.A.T.A.M) (Avenant " A ")
Avenant relatif à certaines catégoriers d'administratifs, de techniciens et d'agents de maîtrise (A.T.A.M) (Avenant " B ")
Annexe " Salaires A.2-12 " du 6 janvier 2011 sur les rémunérations minimales annuelles garanties (RMAG) et les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Annexe " Salaires A.2-13 " du 16 mars 2012 sur les rémunérations minimales annuelles garanties (RMAG) et les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

MEDITERRANEE OUEST

MEURTHE-ET-MOSELLE

Accord salaires du 30 mars 2010 de travail des industries de transformation des métaux de Meurthe-et-Moselle
Accord salaires du 3 février 2011 relatif à la convention collective de travail des industries de transformation des métaux de Meurthe-et-Moselle
Accord salaires du 2 février 2012 relatif à la convention collective de travail des industries de transformation des métaux de Meurthe-et-Moselle
Accord salaires du 14 février 2013 relatif à la convention collective de travail des industries de transformation des métaux de Meurthe-et-Moselle
Avenant du 12 juillet 2013  portant révision des articles de la convention collective de travail des industries de transformation des métaux de Meurthe-et-Moselle (arrêté du 11 août 2014)
Accord salaires du 28 février 2014 relatif à la convention collective de travail des industries de transformation des métaux de Meurthe-et-Moselle

MEUSE

MIDI-PYRENEES (Ariège - Aveyron - Gers - Haute-Garonne - Lot - Tarn - Tarn-et-Garonne)

Convention collective régionale des salariés de la métallurgie, de l'électricité, de l'électronique et activités connexes de Midi-Pyrénées
Avenant à l'accord du 18 février 2005 portant fixation des barèmes des taux effectifs garantis (TEG)
Avenant du 18 février 2005 à la convention collective du 1er avril 1980 portant fixation des barèmes des rémunérations minimales hiérarchiques
Avenant du 12 octobre 2005 à la convention collective du 1er avril 1980 portant fixation des barèmes des taux effectifs garantis
Avenant du 20 décembre 2005 portant fixation des barèmes des taux effectifs garantis (TEG)
Avenant du 20 décembre 2005 portant fixation des barèmes des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Accord du 27 avril 2006 sur la prévoyance
Avenant du 20 juillet 2006 portant fixation des barèmes des taux effectifs garantis (TEG)
Avenant du 15 décembre 2006 portant fixation des barèmes des taux effectifs garantis (TEG)
Avenant du 15 décembre 2006 portant fixation des barèmes des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Avenant du 23 janvier 2008 portant fixation des barèmes des rémunérations minimales hiérarchiques et de la prime de vacances
Avenant du 23 janvier 2008 portant fixation des barèmes des taux effectifs garantis
Avenant du 3 octobre 2008 à l'accord du 23 janvier 2008 portant fixation des barèmes des taux effectifs garantis
Avenant du 16 janvier 2009 à la convention collective du 1er avril 1980 portant fixation des barèmes des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et de la prime de vacances
Avenant du 16 janvier 2009 à la convention collective du 1er avril 1980 portant fixation des barèmes des taux effectifs garantis (TEG)
Avenant du 28 janvier 2010 à la convention collective du 1er avril 1980 portant fixation des barèmes des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et de la prime de vacances
Avenant du 28 janvier 2010 à la convention collective du 1er avril 1980 portant fixation des barèmes des taux effectifs garantis (TEG)
Avenant du 25 novembre 2010 relatif à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques et connexes du département Midi-Pyrénées
Avenant du 13 janvier 2011 à la convention collective du 1er avril 1980 portant fixation des barèmes des taux effectifs garantis (TEG)
Avenant du 13 janvier 2011 à la convention collective du 1er avril 1980 portant fixation des barèmes des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et de la prime de vacances
Avenant du 7 décembre 2011 à l'accord du 13 janvier 2011 portant fixation des barèmes des taux effectifs garantis (TEG)
Avenant du 30 janvier 2012 modifiant la valeur du point des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), de la prime de panier et de la prime de vacances
Avenant du 30 janvier 2012 modifiant le barème des taux effectifs garantis (TEG)
Avenant du 26 septembre 2012 portant fixation des barèmes des taux effectifs garantis (TEG)
Avenant du 13 février 2013 portant fixation des barèmes des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), de l'indemnité de panier et de la prime de vacances
Avenant du 13 février 2013 portant fixation des barèmes des taux effectifs garantis (TEG)
Avenant du 17 février 2014 portant fixation des barèmes des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), de l'indemnité de panier et de la prime de vacances
Avenant du 17 février 2014 portant fixation des barèmes des taux effectifs garantis (TEG)
Avenant du 21 mai 2014 modifiant l'accord du 27 avril 2006 relatif à la prévoyance " décès " des mensuels

MOSELLE

Convention collective de travail pour l'industrie du travail des métaux de la Moselle
Protocole d'accord du 30 juin 2006 relatif à la modification de la Convention collective pour l'Industrie du Travail des Métaux de la Moselle
Protocole d'accord du 22 novembre 2006 concernant la Convention collective pour l'industrie du travail des métaux de la Moselle
Barème de ressources garanties applicable à partir du 1er juin 2007
Protocole d'accord du 6 décembre 2007 relatif à la modification de la Convention collective pour l'industrie du travail des métaux de la Moselle
Accord du 14 mai 2008 relatif à la rémunération annuelle effective garantie (RAEG)
Protocole d'accord du 9 avril 2010 relatif à la modification de la Convention collective pour l'industrie du travail des métaux de la Moselle
Avenant du 5 février 2010 à la convention collective pour l'industrie du travail des métaux de la Moselle relatif à la prévoyance complémentaire
Accord du 11 juin 2011 sur les salaires minima concernant la convention collective pour l'industrie du travail des métaux de la Moselle
Protocole d'accord du 22 février 2012 relatif à la modification de la Convention collective pour l'industrie du travail des métaux de la Moselle
Protocole d'accord du 29 juin 2012 relatif à la modification de la Convention collective pour l'industrie du travail des métaux de la Moselle - retraite
Avenant du 8 octobre 2012 relatif à la rémunération annuelle effective garantie (RAEG)
Avenant du 1er juillet 2013 à la Convention Collective pour l'Industrie du Travail des Métaux de la Moselle relatif aux articles 3 et 5 des Clauses Générales et à l’Annexe VI de l’Avenant « Mensuels »
Avenant du 1er juillet 2013 à la Convention Collective pour l’Industrie du Travail des Métaux de la Moselle relatif à la période d’essai et à l’indemnité de licenciement
Protocole d'accord du 27 février 2014 relatif à la modification de la Convention collective pour l'industrie du travail des métaux de la Moselle

NIEVRE

Convention collective de la métallurgie de la Nièvre du 10 décembre 1981 (et arrêté d'extension du 28 mai 1982)
Accord du 17 novembre 2005 relatif aux rémunérations
Avenant du 22 mai 2006 relatif à la prévoyance complémentaire
Accord du 2 juillet 2010 relatif aux rémunérations
Accord du 11 mai 2012 relatif aux rémunérations
Avenant du 11 mai 2012 à la convention collective de la Nièvre du 10 décembre 1981

Accord du 28 mars 2013 relatif aux rémunérations annuelles effectives garanties (RAEG) et rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

NORD (Lille - Flandre intérieure - Douaisis)

Convention collective des industries métallurgiques des Flandres
- Annexe I : acccord TEGA du 10 juillet 2006 (maintenu en 2008)
- Annexe II : accord RMH du 10 juillet 2006
- Annexe III : coefficients correcteurs applicables dans les cas où l'horaire constant est différent de 35 heures
- Annexe IV : primes d'ancienneté (administratifs, techniciens, maîtrise hors atelier)
- Annexe V : primes d'ancienneté (travailleurs manuels)
- Annexe VI : primes d'ancienneté (maîtrise d'atelier)
- Annexe VII : indemnités, primes, allocation
Accord du 25 juin 2010 recommandation
- Annexe I : TEGA 2010
- Annexe II : RMH 2010
- Annexe III : coefficients correcteurs
- Annexe IV : OETDA
- Annexe V : travailleurs manuels
- Annexe VI : maîtrise d'atelier
- Annexe VII : indemnités-primes-allocation
Accord du 7 septembre 2011 portant adaptation de certaines dispositions de la convention collective de la Métallurgie des Flandres
Accord de salaires du 7 septembre 2011
- Annexe I : TEGA 2011
- Annexe II : RMH 2011
- Annexe III : coefficients correcteurs
- Annexe IV : OETDA
- Annexe V : travailleurs manuels
- Annexe VI : indemnités-primes-allocation
- Annexe VII : maîtrise d'atelier
Convention collective des industries métallurgiques des Flandres
- Annexe I : acccord TEGA du 6 juillet 2012
- Annexe II : accord RMH du 6 juillet 2012
- Annexe III : coefficients correcteurs applicables dans les cas où l'horaire constant est différent de 35 heures
- Annexe IV : primes d'ancienneté (administratifs, techniciens, maîtrise hors atelier)
- Annexe V : primes d'ancienneté (travailleurs manuels)
- Annexe VI : primes d'ancienneté (maîtrise d'atelier)
- Annexe VII : indemnités, primes, allocation
Accord de salaire du 18 juin 2013 portant revalorisation des salaires 2013
Annexe I : TEGA pour 2013
Annexe II : RMH applicable au 1er juillet 2013
Annexe III : Coefficients correcteurs pour 2013
Annexe IV : Administratifs, Techniciens, Maîtrises hors atelier - primes d'ancienneté applicables au 1er juillet 2013
Annexe V : Travailleurs manuels - primes d'ancienneté applicable au 1er juillet 2013
Annexe VI : Maîtrises d'atelier - primes d'ancienneté applicable au 1er juillet 2013
Annexe VII : Indemnités, primes et allocations pour 2013
- Annexe I : acccord TEGA pour 2014
- Annexe II : accord RMH pour 2014
- Annexe III : coefficients correcteurs applicables dans les cas où l'horaire constant est différent de 35 heures
- Annexe IV : primes d'ancienneté (administratifs, techniciens, maîtrise hors atelier)
- Annexe V : primes d'ancienneté (travailleurs manuels)
- Annexe VI : primes d'ancienneté (maîtrise d'atelier)
- Annexe VII : indemnités, primes, allocation pour 2014

NORD (Dunkerque Flandre maritime)

Convention collective de la métallurgie de la région dunkerquoise du 31 août 1988 (1,7 Mo)
Accord du 10 octobre 2005 relatif aux salaires
Accord du 22 mars 2007 relatif aux salaires
Accord du 3 juin 2008 relatif aux salaires
Accord du 15 juillet 2009 relatif aux salaires
Accord du 6 mai 2011 relatif aux salaires
Accord du 20 avril 2012 relatif aux salaires
Accord du 7 mai 2013 relatif aux salaires
Accord du 12 août 2014 relatif aux salaires

NORD (Maubeuge Sambre-Avesnois)

Convention collective de travail du 8 juillet 1994 des industries de la transformation des métaux de la région de Maubeuge (1,8 Mo)
Accord du 20 avril 2010 relatif aux RMH, aux REAG, à la prime de panier et à la prime de vacances
Avenant du 30 juin 2011 à la convention collective de travail du 8 juillet 1994 des industries de la transformation des métaux de la région de Maubeuge
Accord du 7 mars 2012 relatif aux RMH, aux REAG, à la prime de panier
Accord du 7 mars 2012 relatif à la prime de vacances
Accord du 22 mars 2013 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et aux rémunérations effectives annuelles garanties (RAG) et la prime de panier
Accord du 11 mars 2014 relatif à la prime de vacances

NORD (Région du Valenciennois et du Cambrésis)

Convention collective des industries métallurgiques du Valenciennois et du Cambrésis du 13 juillet 1990 modifiée
Accord du 9 juillet 1992 relatif aux rémunérations annuelles hiérarchiques garanties (RAHG)
Avenant du 1er juillet 2005 à la Convention Collective des Industries Métallurgiques du Valenciennois et du Cambrésis du 13 juillet 1990
Avenant du 1er juillet 2005 relatif aux rémunérations annuelles hiérarchiques garanties (RAHG) et à la valeur du point et à la prime de panier de nuit
Avenant du 3 juillet 2006 à la convention collective des industries métallurgiques du Valenciennois et du Cambrésis relatif à la valeur du point et à la prime de panier de nuit
Avenant du 12 juillet 2006 portant rectification à l'avenant du 3 juillet 2006 à l'accod du 9 juillet 1992 relatif aux rémunérations annuelles hiérarchiques garanties (RAHG)
Annexe à l'avenant du 12 juillet 2006 relatif aux rémunérations annuelles hiérarchiques garanties (RAHG)
Avenant du 28 juin 2007 relatif à la valeur du point et à la prime de panier de nuit
Avenant du 28 juin 2007 à l'accord du 9 juillet 1992 relatif aux rémunérations annuelles hiérarchiques garanties (RAHG)
Annexe à l'avenant du 28 juin 2007 relatif aux rémunérations annuelles hiérarchiques garanties (RAHG)
Avenant du 23 juin 2008 à l'accord du 9 juillet 1992 relatif aux rémunérations annuelles hiérarchiques garanties (RAHG)
Annexe à l'avenant du 23 juin 2008 relatif aux rémunérations annuelles hiérarchiques garanties (RAHG)
Avenant du 23 juin 2008 à la convention collective des industries métallurgiques du Valenciennois et du Cambrésis relatif à la valeur du point et à la prime de panier de nuit
Avenant du 30 juin 2009 à l'accord du 9 juillet 1992 relatif aux rémunérations annuelles hiérarchiques garanties (RAHG)
Annexe à l'avenant du 30 juin 2009 relatif aux rémunérations annuelles hiérarchiques garanties (RAHG)
Avenant du 21 juin 2010 et Annexe du 21 juin 2010 relatif aux rémunérations annuelles hiérarchiques garanties (RAHG)
Avenant du 21 juin 2010 à la convention collective des industries métallurgiques du Valenciennois et du Cambrésis relatif à la valeur du point et à la prime de panier de nuit
Avenant du 1er avril 2011 à la convention collective des industries métallurgiques du Valenciennois et du Cambrésis relatif à la valeur du point et à la prime de panier de nuit
Avenant du 1er avril 2011 à l'accord du 9 juillet 1992 relatif aux rémunérations annuelles hiérarchiques garanties (RAHG)
Avenant du 26 mars 2012 à la convention collective des industries métallurgiques du Valenciennois et du Cambrésis relatif à la valeur du point et à la prime de panier de nuit
Avenant du 26 mars 2012 à l'accord du 9 juillet 1992 relatif aux rémunérations annuelles hiérarchiques garanties (RAHG)
Avenant du 25 mars 2013 à l'accord du 9 juillet 1992 relatif aux rémunérations annuelles hiérarchiques garanties (RAHG) et à son barème
Avenant du 25 mars 2013 à la convention collective des industries métallurgiques du Valenciennois et du Cambrésis relatif à la valeur du point et la prime de panier de nuit

OISE

Convention collective de la Métallurgie de l'Oise du 9 janvier 2008 :
- Avenant relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
- Avenant du 29 décembre 2008 relatif aux garanties annuelles de rémunérations (GAR)
Avenant du 9 mars 2010 relatif au barème des garanties annuelles de rémunération ouvriers
Avenant du 9 mars 2010 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Avenant du 1er avril 2011 relatif au barème des garanties annuelles de rémunération (GAR)
Avenant du 1er avril 2011 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Avenant du 6 décembre 2011 relatif à la prévoyance complémentaire
Avenant du 27 mars 2012 relatif au barème des garanties annuelles de rémunération (GAR)
Avenant du 27 mars 2012 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Avenant du 15 juin 2012 à la convention collective de la Métallurgie de l'Oise
Avenant du 15 mai 2013 relatif au barème des garanties annuelles de rémunération (GAR)
Avenant du 15 mai 2013 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Avenant du 17 juin 2014 relatif au barème des garanties annuelles de rémunération (GAR)
Avenant du 9 juillet 2014 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Avenant du 26 mai 2014 relatif aux "mensuels"

ORNE

Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de l'Orne du 6 octobre 1977
Avenant du 27 octobre 2000 à la convention collective des industries métallurgiques mécaniques et connexes de l'Orne
Accord du 18 juillet 2005 sur les taux effectifs garantis annuels (TEGA)
Accord à partir du 1er novembre 2005 sur la valeur du point et sur l'application des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Accord du 23 mai 2007 sur la valeur du point et sur l'application des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Accord du 1er juillet 2009 sur les taux effectifs garantis annuels (TEGA)
Avenant du 19 septembre 2011 à la convention collective des industries métallurgiques mécaniques et connexes de l'Orne
Accord du 9 mars 2012 sur les taux effectifs garantis annuels (TEGA)
Accord du 24 mai 2013 sur la valeur du point et sur l'application des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Accord du 24 mai 2013 sur les taux effectifs garantis annuels (TEGA)
Accord du 12 juin 2014 sur la valeur du point et sur l'application des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Accord du 12 juin 2014 sur les taux effectifs garantis annuels (TEGA)

PARIS (Région parisienne)

Convention collective des Industries Métallurgiques, Mécaniques, Connexes et similaires de la Région parisienne
Avenant du 7 décembre 2007 relatif aux taux garantis annuels (TGA) et aux salaires minimaux hiérarchiques (SMH) pour l'année 2008
Avenant du 10 avril 2009 relatif aux taux garantis annuels (TGA) et aux salaires minimaux hiérarchiques (SMH) pour l'année 2009
Avenant du 16 mars 2012 relatif aux taux garantis annuels (TGA) et aux salaires minimaux hiérarchiques (SMH) pour l'année 2012
Barèmes complétant l'avenant du 16 mars 2012 relatif aux taux garantis annuels (TGA) et aux primes mensuelles d'ancienneté pour 2012
Avenant du 25 mars 2013 relatif aux taux garantis annuels (TGA) et aux salaires minimaux hiérarchiques (SMH) pour l'année 2013

PAS-DE-CALAIS

Convention collective des industries métallurgiques du Pas-de-Calais
Accord salaire du 1er décembre 1988 relatif à l'institution des rémunérations effectives minimales annuelles (REMA) et à la revalorisation des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Avenant du 18 juillet 2005 sur les rémunérations effectives minimales annuelles (REMA)
Avenant salaire du 18 juillet 2005 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Avenant de salaire du 18 juillet 2005 en application de l'article 15 de l'avenant mensuel de la métallurgie du Pas-de-Calais
Avenant du 18 juillet 2006 sur les rémunérations effectives minimales annuelles (REMA)
Avenant du 18 juillet 2006 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Avenant de salaire du 18 juillet 2006 en application de l'article 15 de l'avenant mensuel de la métallurgie du Pas-de-Calais
Avenant de salaire du 12 juillet 2007 en application de l'article 15 de l'avenant mensuel de la métallurgie du Pas-de-Calais - Annexe RMH 2007Annexe REMA 2007
Accords du 12 juillet 2007 sur les salaires
Accords du 9 juillet 2008 sur les salaires
Accords du 13 août 2009 sur les salaires
Accord de salaire du 13 juillet 2010 en application de l'article 15 de l'avenant mensuel de la métallurgie du Pas-de-Calais - Annexe RMH 2010Annexe REMA 2010
Avenant du 11 août 2011 à la Convention collective des industries métallurgiques du Pas-de-Calais du 25 septembre 1987
Avenant du 13 juillet 2012 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Avenant de salaire du 13 juillet 2012 en application de l'article 15 de l'avenant mensuel de la métallurgie du Pas-de-Calais
Accord de salaire du 24 juillet 2013 en application de l'article 15 de l'avenant mensuel de la métallurgie du Pas-de-Calais - Annexe RMH 2013Annexe REMA 2013
Accord de salaire du 1er septembre 2014 en application de l'article 15 de l'avenant mensuel de la métallurgie du Pas-de-Calais - Annexe 1 REMA 2014 - Annexe 2 RMH 2014
Accord de salaire du 1er septembre 2014 (date d'application 1er octobre 2014) en application de l'article 15 de l'avenant mensuel de la métallurgie du Pas-de-Calais - Annexe 3 Primes annuelles  - Annexe 4 Coefficients correcteurs  - Annexe 5 Primes d'ancienneté

PUY-DE-DOME (Clermont-Ferrand - Centre et Sud Auvergne)

Convention collective du travail des industries de la métallurgie et des constructions mécaniques de Clermont-Ferrand et du Puy-de-Dôme
Accord du 19 octobre 2006 sur les taux effectifs garantis (TEG)
Accord du 19 octobre 2006 sur les salaires minimaux hiérarchiques (SMH)
Accord du 7 novembre 2007 sur les taux effectifs garantis (TEG)
Accord du 7 novembre 2007 sur les salaires minimaux hiérarchiques (SMH)
Accord du 25 novembre 2008 sur les taux effectifs garantis (TEG)
Accord du 25 novembre 2008 sur les salaires minimaux hiérarchiques (SMH)
Accord du 10 novembre 2010 sur les taux effectifs garantis (TEG) et les salaires minimaux hiérarchiques (SMH)
Accord du 9 décembre 2011 sur les salaires minimaux hiérarchiques (SMH)
Accord du 9 décembre 2011 sur les taux effectifs garantis (TEG)
Accord du 21 septembre 2012 sur les salaires minimaux hiérarchiques (SMH)
Accord du 21 septembre 2012 sur les taux effectifs garantis (TEG)
Accord du 13 juin 2013 sur les salaires minimaux hiérarchiques (SMH). Cet accord a été étendu par arrêté du 2 octobre 2013 (JO du 10 octobre 2013)
Accord du 13 juin 2013 sur les taux effectifs garantis (TEG). Cet accord a été étendu par arrêté du 2 octobre 2013 (JO du 10 octobre 2013)

PUY-DE-DOME (Région de Thiers)

Convention collective des industries métallurgiques mécaniques connexes et similaires de la région de Thiers
Accord n° 5 du 20 mars 1980 complétant la convention collective des industries métallurgiques mécaniques connexes et similaires de la région de Thiers
Annexe II : déplacements – (article 6 de l'avenant mensuels)
Annexe III – classification
Avenant du 21 décembre 1987 modifiant l'avenant n° 12 du 26 février 1987
Avenant du 9 juillet 1992 à la convention collective des industries métallurgiques et connexes de la région de Thiers
Avenant n° 12 du 26 février 1987 à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques connexes et similaires de la région de Thiers sur le champ d'application
Avenant n° 25 du 25 janvier 1995 à la convention collective des industries métallurgiques et connexes de la région de Thiers
Avenant n° 26 du 25 janvier 1995 a la convention collective des industries métallurgiques et connexes de la région de Thiers du 11 avril 1979
Avenant n° 45 du 26 septembre 2005 taux effectifs garantis annuels (TEGA) - Année Calendaire 2005
Avenant n° 46 du 26 septembre 2005 barème des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Avenant n° 47 du 26 septembre 2005 salaire de base horaire des travailleurs à domicile
Avenant n° 48 du 9 novembre 2006 relatif aux taux effectifs garantis annuels (TEGA)
Avenant n° 49 du 9 novembre 2006 relatif au barème des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Avenant n° 50 du 9 novembre 2006 relatif au salaire de base horaire des travailleurs à domicile
Avenant n° 51 du 17 décembre 2007 relatif aux taux effectifs garantis annuels (TEGA)
Avenant n° 52 du 17 décembre 2007 relatif au barème des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Avenant n° 53 du 17 décembre 2007 relatif au salaire de base horaire des travailleurs à domicile
Avenant n° 54 du 21 octobre 2008 relatif aux taux effectifs garantis annuels (TEGA)
Avenant n° 55 du 21 octobre 2008 relatif au barème des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Avenant n° 56 du 21 octobre 2008 relatif au salaire de base horaire des travailleurs à domicile
Avenant n° 57 du 30 novembre 2009 relatif aux taux effectifs garantis annuels (TEGA)
Avenant n° 58 du 30 novembre 2009 relatif au barème des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Avenant n° 59 du 30 novembre 2009 relatif au salaire de base horaire des travailleurs à domicile
Avenant n° 60 du 23 novembre 2010 relatif aux taux effectifs garantis annuels (TEGA)
Avenant n° 61 du 23 novembre 2010 relatif au barème des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Avenant n° 62 du 23 novembre 2010 relatif au salaire de base horaire des travailleurs à domicile
Avenant n° 63 du 9 décembre 2011 portant fixation du barème de Rémunération Annuelle Garantie (RAG)
Avenant n° 64 du 9 décembre 2011 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Avenant n° 65 du 9 décembre 2011 relatif au salaire de base horaire des travailleurs à domicile (OAD)
Avenant n° 66 du 21 septembre 2012 portant fixation du barème de Rémunération Annuelle Garantie (RAG)
Avenant n° 67 du 21 septembre 2012 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Avenant n° 68 du 21 septembre 2012 relatif au salaire de base horaire des travailleurs à domicile (OAD)
Avenant n° 69 du 13 juin 2013 relatif aux taux effectifs garantis annuels (TEGA). Cet accord a été étendu par arrêté du 2 octobre 2013 (JO du 10 octobre 2013)
Avenant n° 70 du 13 juin 2013 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH). Cet accord a été étendu par arrêté du 2 octobre 2013 (JO du 10 octobre 2013)
Avenant n° 71 du 13 juin 2013 relatif au salaire de base horaire des travailleurs à domicile (TAD). Cet accord a été étendu par arrêté du 2 octobre 2013 (JO du 10 octobre 2013)

PYRENEES-ATLANTIQUES (Pau Adour Atlantique)

Convention collective de la métallurgie des Pyrénées-Atlantiques et du Seignanx
Accord du 2 sepembre 2005 relatif a la prévoyance complémentaire modifié par avenant du 16 décembre 2005
Accord du 30 juin 2006 sur les rémunérations effectives garanties (REG)
Accord du 30 juin 2006 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Accord du 4 juillet 2007 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Accord du 4 juillet 2007 sur les rémunérations effectives garanties (REG)
Accord du 16 juillet 2008 relatif aux rémunérations effectives garanties (REG)
Accord du 16 juillet 2008 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Accord du 15 juillet 2009 relatif aux rémunérations effectives garanties (REG)
Accord du 5 juillet 2010 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Accord du 5 juillet 2010 sur les rémunérations effectives garanties (REG)
Accord du 12 juillet 2011 sur les rémunérations effectives garanties (REG)
Avenant du 18 juillet 2011 sur les mensuels
Accord du 9 juillet 2013 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Accord du 9 juillet 2013 sur les rémunération effectives garanties des mensuels (REG)
Accord du 19 juin 2014 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Accord du 19 juin 2014 sur les rémunération effectives garanties des mensuels (REG)

HAUTES-PYRENEES (Tarbes Adour - Pyrénées)

Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, électro-céramiques et connexes des Hautes-Pyrénées (1 Mo)
Accord du 16 juin 2008 sur les taux effectifs garantis des mensuels (TEG) pour l'année 2008
Accord du 16 juin 2008 sur les rémunérations minimales hiérarchiques des mensuels (RMH) pour l'année 2008
Accord du 11 mars 2010 sur les rémunérations minimales hiérarchiques des mensuels (RMH)
Accord du 11 mars 2010 sur les taux effectifs garantis des mensuels (TEG)
Accord du 1er juin 2011 sur les RMH des mensuels
Accord exercice 2011 sur les TEG des mensuels
Avenant du 25 mars 2011 à la convention collective des industries métallurgiques du 18 février 1992
Accord du 14 mai 2012 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Accord du 14 mai 2012 sur les taux effectifs garantis des mensuels (TEG)
Accord du 26 février 2013 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Accord du 26 février 2013 sur les taux effectifs garantis des mensuels (TEG)
Avenant du 24 mars 2014 à la convention collective des industries métallurgiques du 18 février 1992
Accord du 24 mars 2014 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Accord du 24 mars 2014 sur les taux effectifs garantis des mensuels (TEG)

PYRENEES-ORIENTALES

BAS-RHIN

Convention collective territoriale de la métallurgie du Bas-Rhin (clauses communes)
Avenant du 21 mars 2005 à l'accord du 22 juin 1993 et à la convention collective de la métallurgie du Bas-Rhin
Avenant " ouvriers, employés, techniciens, agents de maîtrise " à la convention collective de l'industrie des métaux du Bas-rhin du 10 mai 1976 mis à jour par le protocole d'accord du 10 juillet 1987
Avenant du 6 décembre 2005 relatif aux rémunérations annuelles effectives garanties 2005 (RAEG) et rémunérations minimales hiérarchiques 2006 (RMH)
Accord du 20 janvier 2006 portant mise en place d'un régime de prévoyance complémentaire dans la métallurgie du Bas-Rhin
Avenant du 14 décembre 2006 relatif aux rémunérations annuelles effectives garanties 2006 (RAEG) et rémunérations minimales hiérarchiques 2007 (RMH)
Avenant du 28 novembre 2007 à l'accord du 22 juin 1993 et à la convention collective de la métallurgie du Bas-Rhin fixant les salaires minima territoriaux
Avenant du 22 décembre 2008 à l'accord du 22 juin 1993 et à la convention collective de la métallurgie du Bas-Rhin fixant les salaires minima territoriaux
Accord interprétatif de l'avenant du 22 décembre 2008 à l'accord du 22 juin 1993 et à la convention collective de la métallurgie du Bas-Rhin fixant la prime de panier de nuit
Avenant du 4 décembre 2009 à l'accord du 22 juin 1993 et à la convention collective de la métallurgie du Bas-Rhin (étendu par arrêté du 29 mars 2010 - JO du 8 avril 2010)
Avenant du 9 décembre 2010 à l'accord du 22 juin 1993 et à la convention collective de la métallurgie du Bas-Rhin
Avenant du 10 janvier 2012 à l'accord du 22 juin 1993 et à la convention collective de la métallurgie du Bas-Rhin
Avenant du 5 novembre 2012 à l'accord du 22 juin 1993 et à la convention collective de la métallurgie du Bas-Rhin
Avenant du 10 décembre 2013 à l'accord du 22 juin 1993 et à la convention collective de la métallurgie du Bas-Rhin

HAUT-RHIN

Convention collective de travail des industries de la métallurgie du Haut-Rhin
Accord du 30 juin 2005 relatif aux mensuels
Accord du 24 mai 2006 relatif aux mensuels
Avenant du 1er mars 2007 relatif à la prévoyance complémentaire
Accord du 2 juillet 2007 relatif aux mensuels
Accord « salaires » de la métallurgie du Haut-Rhin du 10 juillet 2009 Cet accord a été étendu le 5 novembre 2009 (JO du 17.11.2009)
Accord du 1er juillet 2010 relatif aux RAG et à la valeur du point
Accord « salaires » de la métallurgie du Haut-Rhin du 1er juillet 2011 Cet accord a été étendu le 25 octobre 2011 (JO du 05.11.2011)
Accord « salaires » de la métallurgie du Haut-Rhin du 31 juillet 2012 Cet accord a été étendu le 5 novembre 2012 (JO du 13.11.2012)
Accord « salaires » de la métallurgie du Haut-Rhin du 1er juillet 2013 Cet accord a été étendu le 30 septembre 2013 (JO du 10.10.2013)

RHONE

Convention collective des industries métallurgiques du Rhône
Accord du 26 septembre 2005 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Accord du 11 juillet 2006 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) - Annexe II à la convention collective des mensuels des industries métallurgiques du Rhône du 21 mai 1976
Accord du 10 septembre 2007 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) et aux rémunérations minimales Hiérarchiques (RMH)
Accord du 16 avril 2009 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Accord du 19 avril 2011 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Avenant du 19 avril 2011 à la convention collective des mensuels de la métallurgie du Rhône
Avenant du 19 avril 2011 à la convention collective des mensuels de la métallurgie du Rhône relatif à la prévoyance
Accord du 7 mars 2012 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Accord du 13 février 2014 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Avenant du 12 juin 2014 à la convention collective des mensuels de la métallurgie du Rhône relatif à son champ d'application
Avenant du 12 juin 2014 à la convention collective des mensuels de la métallurgie du Rhône relatif à la prévoyance

HAUTE-SAONE

Convention collective étendue du 26 septembre 2011 applicable aux industries métallurgiques de Haute-Saône et sa mise à jour n° 3 de juillet 2014
Accord du 16 juin 2008 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Accord du 13 avril 2010 sur les salaires pour 2010
Accord du 7 avril 2011 relatif aux rémunérations effectives minimales annuelles (REMA) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Accord du 24 avril 2012 relatif aux rémunérations effectives minimales annuelles (REMA) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Accord du 18 septembre 2012 relatif aux rémunérations effectives minimales annuelles (REMA) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Accord du 9 avril 2013 relatif aux rémunérations effectives minimales annuelles (REMA) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Accord du 3 juin 2014 relatif aux rémunérations effectives minimales annuelles (REMA) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

SAONE ET LOIRE

Convention collective de la métallurgie de Saône-et-Loire du 29 avril 1980
Accord du 29 avril 1980 complétant la convention collective des industries métallurgiques de Saône-et-Loire relatif aux garanties de fin de carrière des ouvriers et aux rémunérations minimales hiérarchiques des ouvriers et agents de maîtrise d'atelier
Avenant du 12 juin 2001 à la convention collective des industries métallurgiques de Saône-et-Loire du 21 juin 1995
Avenant du 21 juin 2005 relatif aux salaires
Barème au 1er juillet 2005 des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Avenant du 4 avril 2008 relatif au régime de prévoyance
Avenant du 24 juin 2008 relatif aux salaires
Avenant du 30 juin 2009 relatif aux salaires
Avenant du 28 juin 2010 relatif aux salaires
Avenant du 21 juin 2011 relatif aux mensuels
Avenant du 21 juin 2011 relatif aux salaires
Avenant du 3 avril 2012 relatif aux salaires
Avenant du 30 mai 2013 relatif aux salaires
Avenant du 23 mai 2014 relatif aux salaires

SARTHE

Convention collective de la Sarthe :

Avenant du 11 juin 2008 relatif aux rémunérations annuelles effectives garanties (RAEG) et à la valeur du point
2009 - Rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) à compter de janvier 2009
Avenant du 19 octobre 2009 relatif aux rémunérations annuelles effectives garanties (RAEG) et à la valeur du point
2010 - Tableau RMH - Valeur du point à compter de l'année 2010
2010 - Tableau I - Administratifs et techniciens relatif au barème des primes mensuelles d'ancienneté à compter de l'année 2010
2010 - Tableau II - Ouvriers relatif au barème des primes mensuelles d'ancienneté à compter de l'année 2010
2010 - Tableau III - Agents de maîtrise relatif au barème des primes mensuelles d'ancienneté à compter de l'année 2010
Avenant du 6 juillet 2010 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) à compter de 2010)
2011 - Tableau RMH - Valeur du point à compter de janvier 2011
Avenant du 21 juillet 2011 relatif aux rémunérations annuelles effectives garanties (RAEG) pour 2011
2012 - Tableau RMH - Valeur du point à compter du 1er janvier 2012
Avenant du 20 décembre 2012 relatif aux rémunérations annuelles effectives garanties (RAEG) pour 2012
2013 - Tableau RMH - Valeur du point à compter du 1er janvier 2013
2013 - Tableau GRAE relatif aux barèmes des garanties rémunérations annuelles effectives (GRAE) pour 2013
2014 - Tableau RMH - Valeur du point à compter du 1er janvier 2013

SAVOIE

Convention collective du 29 décembre 1975 modifiée applicable aux mensuels de la métallurgie de la Savoie et ses avenants
Accord du 14 mars 2005 relatif aux barèmes des rémunérations effectives garanties annuelles (REGA) à partir de l'année 2004 et des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) pour la Savoie
Accord du 27 mars 2007 relatif aux barèmes des rémunérations effectives garanties annuelles (REGA) à partir de l'année 2007 et des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) pour la Savoie
Accord du 13 mars 2008 relatif aux barèmes des rémunérations effectives garanties annuelles (REGA) à partir de l'année 2008 et des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) pour la Savoie
Accord du 19 décembre 2008 relatif aux barèmes des rémunérations effectives garanties annuelles (REGA) portant avenant à l'accord du 13 mars 2008
Accord du 10 avril 2009 relatif aux barèmes des rémunérations effectives garanties annuelles (REGA) à partir de l'année 2009 et des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) pour la Savoie
Accord du 22 janvier 2010 relatif aux barèmes des rémunérations effectives garanties annuelles (REGA) à partir de l'année 2010 et des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) pour la Savoie
Accord du 4 février 2011 relatif aux barèmes des rémunérations effectives garanties annuelles (REGA) à partir de l'année 2011 et des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) pour la Savoie
Avenant du 4 février 2011 relatif aux mensuels de la métallurgie de la Savoie et ses avenants
Accord du 3 octobre 2012 relatif aux barèmes des rémunérations effectives garanties annuelles (REGA) à partir de l'année 2012 et des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) pour la Savoie
Accord du 5 mars 2013 relatif aux barèmes des rémunérations effectives garanties annuelles (REGA) à partir de l'année 2013 et des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) pour la Savoie
Accord du 12 février 2014 relatif aux barèmes des rémunérations effectives garanties annuelles (REGA) à partir de l'année 2014 et des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) pour la Savoie

HAUTE-SAVOIE

Convention collective de la Haute-Savoie : Dispositions générales
Accord du 4 juillet 2005 relatif aux rémunérations annuelles garanties (REGA) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Accord du 19 mai 2006 relatif aux rémunérations annuelles garanties (REGA) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Accord du 15 juin 2007 relatif aux rémunérations effectives garanties annuelles (REGA) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Accord du 5 juin 2009 relatif aux rémunérations effectives garanties annuelles (REGA) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Accord du 19 mai 2011 relatif aux rémunérations effectives garanties annuelles (REGA) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Accord du 5 avril 2012 relatif aux rémunérations effectives garanties annuelles (REGA) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Accord du 29 avril 2013 relatif aux rémunérations effectives garanties annuelles (REGA) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Accord du 4 avril 2014 relatif aux rémunérations effectives garanties annuelles (REGA) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

SEINE-MARITIME (Région havraise)

Convention collective des industries métallurgiques de l'arrondissement du Havre
Accord du 4 mai 1982 complétant la convention collective des Industries métallurgiques de l'Arrondissement du Havre
Avenant du 13 mai 2005 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), aux rémunérations annuelles garanties (RAG) et aux indemnités de paniers
Accord professionnel du 1er décembre 2009 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG)
Accord professionnel du 17 juin 2010 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), aux rémunérations annuelles garanties (RAG) et aux indemnités de paniers
Annexe à l'accord professionnel du 17 juin 2010 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH), aux rémunérations annuelles garanties (RAG) et au barème des primes d'ancienneté
Avenant du 10 janvier 2011 à la convention collective relatif à la période d'essai, l'indemnité de licenciement, l'indemnité spécifique de rupture conventionnelle et le départ volontaire et la mise à la retraite
Accord professionnel du 25 janvier 2011 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG), aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et aux indemnités de paniers
Avenant du 9 juin 2011 à la convention collective des industries métallurgiques de l'arrondissement du Havre
Avenant du 26 janvier 2012 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG), aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et aux indemnités de paniers
Accord professionnel du 4 septembre 2012 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG)
Accord profesionnel du 30 janvier 2013 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG), aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et aux indemnités de paniers
Accord professionnel du 30 décembre 2013 relatif aux rémunérations annuelles garanties, aux rémunérations minimales hiérarchiques et aux indemnités de panier
Accord professionnel du 26 février 2014 relatif aux rémunérations annuelles garanties, aux rémunérations minimales hiérarchiques et aux indemnités de panier

SEINE-MARITIME (Rouen-Dieppe)

Convention collective du 1er juillet 1991 des industries métallurgiques des arrondissements Rouen et Dieppe
Avenant du 3 mai 2007 relatif aux appointements minimaux garantis
Avenant du 11 juin 2008 relatif aux appointements minimaux garantis
Accord du 23 avril 2009 relatif aux rémunérations effectives annuelles garanties (REAG)
Avenant du 26 novembre 2010 à la convention collective des industries métallurgiques des arrondissements Rouen et Dieppe
Avenant du 26 novembre 2010 relatif aux rémunérations effectives annuelles garanties (REAG) 2010
Avenant du 26 novembre 2010 relatif aux rémunérations effectives annuelles garanties (REAG) 2011
Accord du 20 juin 2011 relatif à la création de l'obligation de mettre en place un régime de prévoyance dans les entreprises de la métallurgie de Rouen et Dieppe
Accord du 10 juillet 2012 relatif aux rémunérations effectives annuelles garanties (REAG) 2012, aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et aux indemnités de paniers
Accord du 11 janvier 2013 relatif aux rémunérations effectives annuelles garanties (REAG) 2013, aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et aux indemnités de paniers
Accord du 23 janvier 2014 relatif aux rémunérations effectives annuelles garanties (REAG) 2014, aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et aux indemnités de paniers

SEINE-ET-MARNE

Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires du département de la Seine-et-Marne en date du 30 novembre 1976
Barème des primes mensuelles d'ancienneté applicable à partir du 1er janvier 2005
Barème des taux effectifs garantis annuel (TEGA) à compter du 1er janvier 2005
Avenant du 31 janvier 2005 relatif aux taux effectifs garantis annuels (TEGA) (étendu)
Accord du 22 décembre 2005 portant création de l'obligation de mettre en place un régime de prévoyance dans les enteprises de la métallurgie de Seine-et-Marne (arrêté d'extension du 18 octobre 2006)
Avenant du 3 février 2006 relatif aux taux effectifs garantis annuels (TEGA) et prime d'ancienneté pour 2006
Avenant du 18 décembre 2006 relatif aux taux effectifs garantis annuels (TEGA), à la prime d'ancienneté et à la prime de panier (étendu par arrêté du 2 mai 2007)
Avenant du 17 décembre 2007 relatif aux taux effectifs garantis annuels (TEGA) pour l'année 2008
Accord du 9 décembre 2008 relatif aux taux effectifs garantis annuels (TEGA) pour l'année 2009
Avenant du 8 décembre 2010 sur les retraites (étendu par arrêté du 28 mars 2011)
Avenant du 9 décembre 2010 relatif aux taux effectifs garantis annuels (TEGA) pour l'année 2011 (étendu par arrêté du 28 février 2011)
Accord du 16 décembre 2011 à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires du département de la Seine-et-Marne en date du 30 novembre 1976
Avenant du 14 décembre 2012 relatif aux taux effectifs garantis annuels (TEGA) pour l'année 2013 (étendu par arrêté du 28 mars 2013)
Avenant du 14 janvier 2014 à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires du département de la Seine-et-Marne en date du 30 novembre 1976

DEUX-SÈVRES

Avenant du 8 novembre 2007 relatif aux taux effectifs garantis annuels (TEGA) et à la valeur du point
Avenant du 8 novembre 2007 relatif aux taux effectifs garantis annuels (TEGA) et à la valeur du point
Accord du 19 septembre 2008 sur les taux effectifs garantis annuels (TEGA) et la valeur du point
Accord du 10 juillet 2009 sur les taux effectifs garantis annuels (TEGA) et la valeur du point
Accord du 3 septembre 2010 sur les taux effectifs garantis annuels (TEGA) et la valeur du point
Avenant du 28 janvier 2011 à l'avenant « mensuels » de la convention collective de la métallurgie des Deux-Sèvres du 1erjuillet 1991 modifiée
Avenant du 22 avril 2011 à l'avenant « mensuels » de la convention collective de la métallurgie des Deux-Sèvres du 1er juillet 1991 modifiée
Avenant du 27 mai 2011 relatif aux taux effectifs garantis annuels (TEGA) et à la valeur du point
Avenant du 7 septembre 2012 relatif aux taux effectifs garantis annuels (TEGA) et à la valeur du point
Avenant du 15 avril 2014 relatif aux taux effectifs garantis annuels (TEGA) et à la valeur du point

SOMME (Amiens Picardie)

Convention collective de la métallurgie de la Somme du 8 décembre 2010
Accord du 10 décembre 1993 sur le champ d'application de la convention collective de la Métallurgie de la Somme
Avenant salaires n° 3 du 6 décembre 2011
Avenant salaires n° 4 du 1er septembre 2012
Avenant interprétatif du 9 décembre 2013 à la Convention Collective de la Somme de l’article 7-3  - Indemnités de panier
Avenant interprétatif du 25 avril 2014 à la Convention Collective de la Somme de l’article 15-3 b - Indemnités de panier
Avenant du 26 mai 2014 à la convention collective de la métallurgie de l'Oise (prime de panier)
Avenant salaires n° 6 du 11 juin 2014

SOMME (Région du Vimeu)

Convention collective de la métallurgie signée le 22 décembre 1981
Accord du 21 juin 2005 sur les rémunérations annuelles garanties (RAG)
Procès-verbal de désaccord concernant la valeur du point
Accord du 27 juillet 2006 sur les rémunérationa annuelles garanties (RAG)
Accord du 27 juillet 2006 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) à compter du 1er septembre 2003
Accord du 23 novembre 2007 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Accord du 23 novembre 2007 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG)
Accord du 22 juillet 2008 sur les rémunérations annuelles garanties (RAG)
Accord du 22 juillet 2008 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Accord du 17 septembre 2009 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Accord du 17 septembre 2009 sur les rémunérations annuelles garanties (RAG)
Accord du 18 juin 2010 sur les rémunérations annuelles garanties (RAG)
Accord du 18 juin 2010 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Avenant du 8 décembre 2010 relatif à certaines catégories de mensuels
Accord du 1er avril 2011 sur les rémunérations annuelles garanties (RAG)
Accord du 1er avril 2011 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Avenant du 22 mars 2012 à la convention collective de la métallurgie signée le 22 décembre 1981 (modification des articles 54, 54 bis, 55 et 55 bis)
Accord du 22 mars 2012 sur les rémunérations annuelles garanties (RAG)
Accord du 22 mars 2012 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Accord du 19 février 2013 sur les rémunérations annuelles garanties (RAG)
Accord du 19 février 2013 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Accord du 20 février 2014 sur les rémunérations annuelles garanties (RAG)
Accord du 20 février 2014 concernant la valeur du point à compter du 1er avril 2014

TARN & TARN-ET-GARONNE

TERRITOIRE DE BELFORT/MONTBELIARD  (Pays de Montbéliard)

Convention collective étendue du 25 juillet 2008 applicable aux industries métallurgiques de Belfort-Montbéliard et sa mise à jour n° 8 de juillet 2014
Accord du 13 avril 2010 relatif aux rémunérations minimales annuelles effectives (RMAE) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Accord du 19 avril 2011 relatif aux rémunérations minimales annuelles effectives (RMAE) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Accord du 6 avril 2012 relatif aux rémunérations minimales annuelles effectives (RMAE) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Avenant du 15 novembre 2012 à l'accord du 6 avril 2012 relatif aux rémunérations minimales annuelles effectives (RMAE) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Accord du 8 juillet 2013 relatif aux rémunérations minimales annuelles effectives (RMAE) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Accord du 27 mai 2014 relatif aux rémunérations minimales annuelles effectives (RMAE) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

VAR

Convention collective du 17 mars 1978 applicable aux industries métallurgiques et connexes du département du Var
Avenant du 30 juin 1987 modifiant les dispositions générales, l'avenant mensuels et l'avenant relatif à certaines catégories de mensuels
Avenant du 22 juin 1993 relatif aux mensuels
Avenant du 5 juillet 2001 portant modification de l'article 29 de l'avenant mensuel à la convention collective des industries métallurgiques, électriques et connexes du Var
Avenant du 23 septembre 2003 relatif à l'indemnisation des absences pour maladie ou accident et au congé de maternité et d'adoption.
Avenant du 20 septembre 2005 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et aux taux effectifs garantis (TAG)
Avenant du 4 septembre 2006 relatif auxrémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et aux taux effectifs garantis (TAG)
Avenant du 12 septembre 2007 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et aux taux effectifs garantis (TAG)
Accord du 2 octobre 2008 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et aux taux effectifs garantis (TAG)
Avenant du 30 septembre 2009 à la convention collective des industries métallurgiques, électriques et connexes du Var
Avenant du 23 septembre 2010 à la convention collective des industries métallurgiques, électriques et connexes du Var (TEG)
Avenant du 23 septembre 2010 à la convention collective des industries métallurgiques, électriques et connexes du Var
Avenant du 31 mai 2011 à la convention collective des industries métallurgiques, électriques et connexes du Var (TEG)
Avenant du 7 juin 2012 à la convention collective des industries métallurgiques, électriques et connexes du Var (TEGA et RMH)
Avenant du 6 septembre 2012 à la convention collective des industries métallurgiques, électriques et connexes du Var (TEGA)
Avenant du 9 septembre 2013 à la convention collective des industries métallurgiques, électriques et connexes du Var (TEGA, RMH et valeur du point)
Avenant du 9 septembre 2014 à la convention collective des industries métallurgiques et connexes du Var (TEGA, RMH et valeur du point)

VAUCLUSE

Convention collective des industries métallurgiques et industries connexes du département de Vaucluse
Avenant n° 54 du 1er décembre 2006 révisant la convention collective des industries métallurgiques et industries connexes du département de Vaucluse
Avenant n° 56 du 4 juillet 2007 relatif à la prévoyance complémentaire
Avenant n° 58 du 18 juillet 2008 révisant la convention collective des industries métallurgiques et industries connexes du département de Vaucluse
Avenant n° 59 du 22 juillet 2009 révisant la convention collective des industries métallurgiques et industries connexes du département de Vaucluse
Avenant 60 du 9 mars 2010 révisant la Convention collective des industries métallurgiques et industries connexes du département de Vaucluse
Avenant n° 61 du 18 mars 2011 relatif à la valeur du point et taux garantis annuels (TGA)
Avenant n° 62 du 18 mars 2011 relatif aux mensuels
Avenant n° 63 du 15 mars 2012 relatif aux mensuels
Avenant n° 64 du 7 novembre 2013 relatif aux taux effectifs garantis (TEG) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

VENDÉE

Accord du 11 juillet 2006 sur les taux effectifs garantis annuels (TEGA)
Accord du 11 octobre 2007 sur les taux effectifs garantis annuels (TEGA)
Accord du 24 juillet 2008 sur les taux effectifs garantis annuels (TEGA)
Accord du 29 mars 2010 sur les taux effectifs garantis annuels (TEGA)
Accord du 7 avril 2011 relatif à l'indemnité de panier
Accord du 7 avril 2011 sur les taux effectifs garantis annuels (TEGA)
Accord du 7 avril 2011 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Accord du 1er mars 2012 sur les taux effectifs garantis annuels (TEGA)
Accord du 1er mars 2012 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Accord du 4 mars 2013 sur les taux effectifs garantis annuels (TEGA)
Accord du 4 mars 2013 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Accord du 13 mars 2014 sur les taux effectifs garantis annuels (TEGA)

VIENNE

Convention collective des industries métallurgiques électriques et connexes de la Vienne
Accord du 14 mai 1980 sur les classifications
Accord du 14 mai 1980 sur les rémunérations
Accord du 16 décembre 1983 sur les classifications
Accord du 16 décembre 1983 sur les rémunérations
Avenant du 15 février 1991 sur les rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)
Avenant du 21 juin 2007 relatif à la garantie de rémunération effective
Avenant du 21 juin 2007 relatif à la valeur du point
Avenant du 26 novembre 2007 relatif à la valeur du point et à la garantie de rémunération effective
Avenant du 2 décembre 2009 relatif à la valeur du point et à la garantie de rémunération effective
Avenant du 24 janvier 2011 relatif à la valeur du point et à la garantie de rémunération effective
Avenant du 30 mars 2012 relatif à la valeur du point et à la garantie de rémunération effective
Avenant du 20 mars 2013 relatif à la valeur du point et à la garantie de rémunération effective
Avenant du 15 mai 2014 relatif à la valeur du point et à la garantie de rémunération effective

HAUTE-VIENNE ET CREUSE

Convention collective des industries Métallurgiques, mécaniques et connexes de la Haute-Vienne et de la Creuse du 1er juin 1977 (étendue par arrêté du 22 juillet 1980 - JO du 21 septembre 1980) :
Accord du 23 septembre 2008 relatif aux rémunérations annuelles garanties applicables pour 2008
Avenant du 3 juin 2009 à la Convention collective de la Métallurgie de la Haute-Vienne/Creuse relatif à la prévoyance
Avenant du 17 décembre 2009 relatif aux rémunérations applicables pour 2010
Avenant du 16 décembre 2010 relatif aux rémunérations applicables pour 2011
Avenant du 16 décembre 2010 à la convention collective de la métallurgie de la Haute-Vienne et de la la Creuse
Avenant du 6 décembre 2012 à la convention collective de la métallurgie de la Haute-Vienne et de la la Creuse
Avenant du 13 décembre 2013 à la convention collective de la métallurgie de la Haute-Vienne et de la la Creuse

VOSGES

Convention collective des industries métallurgiques électriques électroniques et connexes du département des Vosges :
Annexe II : apprentissage industriel
Accord du 30 novembre 1995 sur les modalités de participation des représentants des organisations syndicales de salariés aux jurys des certificats de qualification paritaire de la métallurgie
Accord du 9 octobre 2002 sur la désignation et le suivi de l'organisme de prévoyance gestionnaire de la garantie décès visée par l'article 38 de l'avenant Mensuels de la convention Collective signée le 16 mars 1998
Avenant du 30 juin 2003 portant insertion dans la convention collective des industries métallurgiques, électriques, électroniques et connexes du département des Vosges des dispositions de l'article 15 de l'accord national du 26 février 2003 sur la sécurité et la santé au travail
Accord du 19 mai 2005 sur les rémunérations
Accord du 19 mai 2006 sur les rémunérations
Accord du 26 octobre 2007 sur la désignation et le suivi de l'organisme de prévoyance gestionnaire de la garantie décès visée par l'article 38 de l'avenant Mensuels de la Convention collective signée le 16 mars 1998
Accord du 27 mai 2008 sur les rémunérations
Accord du 3 juin 2009 sur les rémunérations
Avenant du 4 mars 2009 à l'accord du 26 octobre 2007 sur la désignation et le suivi de l'organisme de prévoyance gestionnaire de la garantie décès prévue par l'article 38 de l'avenant " mensuels " de la convention collective des Industries Métallurgiques et Electriques des Vosges
Avenant du 23 juin 2009 à l'avenant du 4 mars 2009 à l'accord du 26 octobre 2007 sur la désignation et le suivi de l'organisme de prévoyance gestionnaire de la garantie décès prévue par l'article 38 de l'avenant " mensuels " de la convention collective des Industries Métallurgiques et Electriques des Vosges
Avenant du 22 décembre 2010 à l'accord du 26 octobre 2007 sur la désignation et le suivi de l'organisme de prévoyance gestionnaire de la garantie décès prévue par l'article 38 de l'avenant " mensuels " de la convention collective des Industries Métallurgiques et Electriques des Vosges
Accord du 9 mai 2011 sur les rémunérations
Accord du 20 février 2012 sur les rémunérations
Accord du 18 juin 2012 relatif à la mise en place et au modalités de fonctionnement des R.P.L.
Accord du 26 octobre 2012 relatif à la désignation et au suivi de l'organisme de prévoyance gestionnaire de la garantie décès visée par l'article 38 de l'avenant " mensuels " de la convention collective des Industries Métallurgiques et Electriques des Vosges
Accord du 22 février 2013 sur les rémunérations

YONNE

Convention collective des Industries Métallurgiques Mécaniques Electriques et Connexes de l'Yonne
Avenant du 2 octobre 2006 sur les salaires
Accord du 17 mars 2006 relatif à la prévoyance complémentaire
Avenant du 27 janvier 2009 sur les salaires
Avenant du 29 janvier 2010 sur les salaires
Avenant du 20 mars 2012 sur les salaires
Avenant du 20 mars 2014 sur les salaires

Le site www.uimm.fr n'est malheureusement pas disponible sur ce terminal, nous vous invitons à le consulter depuis votre ordinateur ou tablette.